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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y
6253ccc2bd3db21cbdd912f6
5 mars 2014
5 mars 2014
G : 13/ 00563 Monsieur Roger X... C/ Lucienne Y... épouse X... Yves X... Gérard X... Michel X... Nathalie X... épouse Z... Stéphane X... Christelle X... Marion X...
Source officielle1ère chambre
6789f566b7cff8efb73576a5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[X] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jean Baptiste Royer de la Selarl Royer Avocat, avocat au barreau de Montpellier Représentant : Me Sarah Mercoiret, avocate au barreau de Nîmes
Source officielle1re chambre 2e section
60326b267dcc649fc2605637
6 février 2018
6 février 2018
rendu le 30 Juin 2016 par le Tribunal d'Instance de COURBEVOIE N° chambre : A N° Section : N° RG : 1115001001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06/02/18 à : Me Stephen
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6c2364a383b77475ec
24 avril 2025
24 avril 2025
4] [Localité 3] assistée de Me Sylvain STRIDE, avocat au barreau de LILLE INTIMEE EURL CAT CONSTRUCTION prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 2] assistée de Me Loïc LE ROY
Source officielleciv3
6137238ecd5801467740b54d
24 janvier 2001
24 janvier 2001
trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 5 décembre 2000, où étaient présents : Mlle Fossereau, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Stéphan
Source officielleciv3
613722d6cd5801467740221a
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93748
24 novembre 2016
24 novembre 2016
KH/ FG Stéphane X...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
686768a4dd25744ff781d56d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, avocat au barreau de DOUAI Nous, Stéphanie Barbot, magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Marlène Tocco, greffier ; Vu le message notifié via le RPVA le 12 juin 2025 par l'avocat
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6c2364a383b77475ea
24 avril 2025
24 avril 2025
, avocat au barreau de DOUAI, Nous, Stéphanie Barbot, magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Marlène Tocco, greffier Vu l'appel interjeté le 25 septembre 2024 par la SARL MI COMM ;
Source officielleciv3
613722f0cd58014677403733
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officielleciv3
61372352cd58014677408496
8 avril 1999
8 avril 1999
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Peyrat, Guerrini, Duperthuys, Philippot, Mme Lardet, conseillers, M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007984075
14 avril 1999
14 avril 1999
Blanc, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de M. Luc Y... et de la SCP Peignot, Garreau, avocat de M. Stéphane X..., - les conclusions de M.
Source officielleSection des Référés
66f1baeaf204fb785cd3dd7a
12 juillet 2024
12 juillet 2024
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 12 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00767 - N° Portalis DB3T-W-B7I-U6WH CODE NAC : 54G - 2B AFFAIRE : S.D.C. du 16-18 rue Maurice Roy – Résidence VILLA ISABELLA C/ S.A.S.
Source officiellecomm
61372367cd58014677409502
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Stéphane A..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 21 octobre 1996 par le président du tribunal de commerce d'Antibes, au profit de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00464
19 février 2014
19 février 2014
les sociétés Best Fires et Design & Fires aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne les sociétés Best Fires et Design & Fires à payer la somme de 3 000 euros à Me Copper-Royer
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488709.20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
2024, présentées par la SCP Roy Lemoine Galy.
Source officielle6ème chambre 2ème section
66ad23abd5af8a921ecb9785
5 juillet 2024
5 juillet 2024
ARCHECO [Adresse 6] [Localité 24] défaillant Société ENTREPRISE ROGER [Adresse 3] [Localité 21] défaillant Société QUALICONSULT [Adresse 1] [Localité 19] représentée par Maître Stéphane LAUNEY de
Source officiellecr
61372588cd5801467741e895
17 novembre 1993
17 novembre 1993
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me COPPER-ROYER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
668cd242bbc9a118c6c63f1d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Olivier Aumont, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 18 juin 2024 tenue par Stéphanie Barbot
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
679c6db05dcac3ba60034f3d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
dénommée société Weee Metallica puis société Igneo France, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Loïc LE ROY
Source officiellePage 6 sur 161
Roy, Stéphanie Sylvie Magalie, Le Carboulec
11/09/2025
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ROYER, Mélanie, Stéphanie, Elisabeth
22/04/2025
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ROY, Stéphanie, Christine, ROY COLIN
08/04/2025
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AISESAM ENTREPRENARIAT, PORTALIUM, ROY, Stéphanie, ROY (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
28/03/2025
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ROY, Stéphanie
18/03/2025
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