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708 résultats pour « Taurand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89237

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Société CLUB TAURIN LA BOURGINO Cie d'assurances GROUPAMA SUD GROUPAMA SUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 25 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE

Source officielle

Page 6 sur 36

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CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc99

Cassation

27 mai 1972

27 mai 1972

DU GRAU-DU-ROI CONSTITUAIT UN ACTE DE CRUAUTE ENVERS LES ANIMAUX PREVU PAR L'ARTICLE 453 DU CODE PENAL ; "AUX MOTIFS QUE SI LE GRAU-DU-ROI APPARTIENT GEOGRAPHIQUEMENT A UNE REGION DE TRADITION TAURINE

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bbea

Cassation

23 mai 1977

23 mai 1977

DE ROBERT), DE SETE, ABECASSIS, TRANSITAIRE A CASABLANCA, FAISANT COMMERCE SOUS L'ENSEIGNE VOG TRANSIT AUQUEL S'ETAIT JOINTE LA SOCIETE AGENCE MARITIME TAURIN DE ROUEN ; QUE L'EXPLOITATION DE CETTE

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008000974

Admin. suprême

25 février 1998

25 février 1998

de révision du plan d'occupation des sols de la commune et décidé l'application anticipée des nouvelles dispositions de ce projet de révision, en tant qu'elles concernent le secteur des Prés Saint-Taurin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0626JUD000069115

Admin. suprême

26 juin 2018

26 juin 2018

    The applicant was born in 1958 and lives in Tauragė region. 6 .

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100102

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

siège est [Adresse 2], 5°/ à la société JBS, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 6], anciennement dénommée Les Jardins de Saint Benoît , 6°/ à la société Taurean

Source officielle
CC

cr

6079a86c9ba5988459c4d35b

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

eu lieu à Tarascon ; que toutefois, il résulte des pièces et notamment d'ouvrages produits par les prévenus que la ville de Tarascon se trouve dans un ensemble démographique où existe une tradition taurine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00282

Cassation

11 mars 2025

11 mars 2025

produisait la copie écran, non datée, de deux messages de l'utilisateur « [S] [P] » qui avait notamment écrit : « [U], tu as insulté et injurié d'un doigt d'honneur un mec, si j'avais été à sa place j'taurai

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043952012

—

27 juillet 2021

27 juillet 2021

accord collectif de substitution en vue de l'harmonisation du statut collectif des salariés de SARL TAURINES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045728145

—

19 avril 2022

19 avril 2022

UN ACCORD D’ADAPTATION DANS LE PROLONGEMENT DU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SOCIÉTÉ POISSONNERIE HENNEQUIN AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ HENNEQUIN-TARAUD

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0406DEC001458289

Admin. suprême

6 avril 1993

6 avril 1993

        Il est représenté devant la Commission par Me Francesco Vestita, avocat à Tarante.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100175

Cassation

14 février 2008

14 février 2008

X... exerçant ses activités sous l'enseigne "Tarade Aéro service" ; qu'aux termes de cet acte, les parties, après avoir déclaré reconnaître que le présent protocole de coordination avait été défini en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206204_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

délibération du 28 septembre 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de Lunel a autorisé la signature d'un avenant au contrat de délégation de service public d'organisation de spectacle taurins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8694d

Appel

13 mai 2003

13 mai 2003

Lucie X... qui se trouvait dans la cour privée d'une amie, a été blessée à la suite d'une bousculade provoquée par des personnes tentant de se protéger d'un taureau échappé au cours d'une manifestation taurine

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007871545

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Taillander agissant en qualité de liquidateur amiable ; la SOCIETE SUD-EST EQUIPEMENT demande que le Conseil d'Etat annule le jugement en date du 23 juin 1992 par lequel le tribunal administratif de Marseille

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2201960_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

la commune d'Hécourt a refusé, au nom de l'Etat, de lui délivrer un permis de construire pour la réalisation d'une maison individuelle de plain-pied avec garage sur le terrain situé au 33 rue Saint Taurin

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CA

6e chambre

627df99e0d41e0057d43e84d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EXPRO, JCP de NANTERRE N° Section : N° RG : 20/08901 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pascal ANQUEZ Me Isabelle TARAUD le : 13 Mai 2022 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006590

Admin. suprême

18 juin 2007

18 juin 2007

du muscle et du fitness » produits par les EDITIONS JIBENA ET CIE comprennent de nombreuses pages de publicité exposant sous un jour favorable la consommation de produits, tels que la créatine, la taurine

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d72

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Paul Y..., notaire de la SCP Y... et Tarrade, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Les époux B... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 5 mai 1997, un pourvoi provoqué contre le même arrêt

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC002167205

Admin. suprême

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Currently, Mr Sultanov’s widow, Tarana Sultanova, is taking care of their two underage children ...

Source officielle