X..., salarié en qualité de directeur des ventes et du marketing de la société Teisseire, a été licencié le 3 octobre 1996 ; que, contestant la cause de la rupture de son contrat de travail, il a saisi

André A..., demeurant à Aulnoye-Aymeries (Nord), ..., 98/ de Mme Josiane E..., ayant demeuré à Avesnes-sur-Helpe (Nord), ..., et actuellement sans domicile ni résidence connus, 108/ de M.

Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 janvier 2002), que soutenant être propriétaire de la parcelle cadastrée AY

d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; qu'invoquant des désordres, la SCI a assigné en réparation, d'une part, la société Labaye Teisseire et la SMABTP, et, d'autre part, M.

X... s'est engagé à fournir pendant cinq ans, de 1983 à 1987, certaines quantités de cassis à la société Teisseire, spécialisée dans la fabrication des sirops de fruits, moyennant un prix indexé, pour

représentant de l'employeur qualifié pour trancher les réclamations et transmettre celles auxquelles il ne pourrait donner suite ; Attendu que pour décider que la section d'entretien d'Aulnoye-Aymeries

FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT 20L N° RG 24/00305 N° Portalis DBX6-W-B7H-YMDS N° minute : 24/ du 05 Avril 2024 AFFAIRE : [K] [I] Copie exécutoire délivrée à Me JOINAU-DUMAIL Me TESTELIN

TETELIN-MARGUET ET DE SURIREY et la Compagnie MMA IARD à payer à la société STEPHANE DENYS les sommes de : ¤ 23 619,38 € au titre du préjudice subi au principal, intérêts et frais, ¤ 1360,73 € au titre

dans ces conditions que par jugement du 18 février 2010, le Juge aux Affaires Familiales a dit que le père exercera son droit de visite sur Syndelle au lieu rencontre d'" Espace Familles " d'Aulnoye-Aymeries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Plateau de Gravelle Teisseire et Cie, dont le siège est ...

Hubert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1994 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Eeckman et Tettelin, société à responsabilité limitée,

administratif de Lille a annulé l'arrêté du préfet de la région Nord-Pas-de-Calais et du département du Nord, en date du 12 novembre 1987, en tant qu'il déclare insalubres des immeubles sis à Aulnoye-Aymeries

INDUSTRIELLE DE BOISSONS, SIB, dont le siège est à Aubagne, ZI Les Paluds (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de la Société TEISSEIRE

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2024 et un mémoire enregistré le 14 mars 2024, l'association de sauvegarde du patrimoine immobilier testerin (ASPIT), représentée par

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Par une réclamation datée du 13 janvier 2019, la société Aya a contesté les impositions supplémentaires mises à sa charge.

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence n° 521 897 140 (Maître Hugo GERVAIS DE LAFOND de la SELARL RACINE, Avocat au barreau de Marseille) C/ La société FIRST STOP AYME [Adresse