La commission note que les dossiers émanent du centre hospitalier Théophile Roussel qui a pris en 1967 la succession d'une école de préservation chargée d'accueillir des enfants indisciplinés.

président de cette cour, assistée de Fatma Deveci, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile

président de cette cour, assistée de Fatma Deveci, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile

Théophile X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 25 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande tendant

des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision n°2022-1464 du 24 novembre 2022, par laquelle le directeur du centre hospitalier Théophile

immédiate par la commune du Raincy de toutes les mesures prescrites par les arrêtés de mise en sécurité des 2 juin 2023, 21 juillet 2023 et 6 mars 2025, édictés à l’égard du bâtiment situé 2, allée Théophile

Théophile X... A ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Théophane X..., demeurant ...

Théophile A...et Mme Marie Dominique C...épouse A...ont été blessés, entre Piedigriccio et Castirla (Haute Corse).

Théophile X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 25 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande tendant

Théophile X..., demeurant 10, passage de la Main d'Or, Paris (11e), en cassation d'une ordonnance rendue le 17 juin 1988 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents

CARNAVAL prise en la personne de son gérant dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Théophile SPITTLER, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 84 PARTIE DEFENDERESSE : Madame

Jean, demeurant Collège Notre Dame, 11, bis avenue Théophile Roussel (Lozère), en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1989 par le tribunal d'instance de Mende, en matière électorale, le concernant

Théophile X..., demeurant au Pont de Claix (Isère), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 14 septembre 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Isère, siégeant au tribunal de grande

° 20-0324 du 16 février 2021 portant traitement de l'insalubrité, par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis leur a enjoint de faire cesser l'état de suroccupation d'un local situé 246 boulevard Théophile

Théophile X..., demeurant ..., 2 / de M. Daniel X..., demeurant ..., 3 / de M.

Il ressort des pièces du dossier que la décision contestée par Mme A est relative à un immeuble situé 4, rue Théophile Jourdan à Mons (84440) dans le département du Vaucluse.

PREMIÈRE INSTANCE Par requête enregistrée au greffe du Tribunal de première instance de Nouméa, section détachée de Koné, le 15 mars 2004, Mademoiselle Selma A..., née le 7 décembre 1972 à Koumac de Théophile

opposé par le directeur d'ICF Habitat La Sablière - Direction territoriale Sud à sa demande de communication des documents relatifs aux personnels employés sur le site « La longue mare », sise rue Théophile

SOCIÉTÉ GUADELOUPÉENNE DE DISTRIBUTION MODERNE Ordonnance notifiée le : - à AVOCAT : SELARL [E] & ASSOCIES Me Johann THEOPHILE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE