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263 résultats pour « Thierry LAUTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100051

Cassation

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Thierry Y... a assigné Omar X... en paiement de la somme de 457 347, 05 € qu'il estimait lui avoir versée indûment le 1er août 1996 ; que ce dernier, pour s'opposer à la demande, a invoqué l'existence

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65849161e41137cbf9fc86e0

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry LAUGIER Madame [T] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/06536

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6a10a216cdc6046d479b054e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Q] [E] [W] Madame [Y] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry LAUGIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
CC

comm

6137236dcd58014677409a42

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

X..., pris ès qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Holding Thery Lefebvre, domicilié en ladite qualité ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle
CC

civ1

613721cbcd580146773f7660

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Y..., Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405340

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

Thierry X..., domicilié au Centre Mormal, Chemin de Ghissignies, 59350 Le Quesnoy, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1996 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire

Source officielle
CC

civ1

61372386cd5801467740aefa

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

X..., de la SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat de la Caisse régionale de Crédit agricole de Lot et Garonne, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613723adcd5801467740ccc8

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Thierry X..., demeurant ..., b) Mlle Isabelle X..., demeurant Résidence Le Palais de la Mer, 83120 Sainte-Maxime, c) Mme Jeanine X..., née G..., demeurant Résidence Le Palais de la Mer, 83120 Sainte-Maxime

Source officielle
CC

civ1

613721becd580146773f6c7b

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Thierry, conseiller rapporteur, MM. X..., Renard-Payen,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

61372293cd580146773feaa1

Cassation

2 décembre 1995

2 décembre 1995

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137233dcd580146774073e4

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Thierry XZ..., demeurant ..., 27 / de M. Michel V..., demeurant ..., 28 / de M. Philippe XA..., demeurant ..., 29 / de M. A... Le Chat, demeurant ..., 30 / de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021996083

Admin. suprême

17 mars 2010

17 mars 2010

Thierry J, demeurant ... ; l'ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE L'AUXOIS et autres demandent au Conseil d'Etat : 1) d'annuler l'ordonnance du 7 octobre 2008 du juge des référés du tribunal

Source officielle
CC

civ1

61372151cd580146773f2c56

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Massip, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

61372179cd580146773f40f3

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

é contre les consorts A... etc/Mme E

6137212ccd580146773f19a8

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Mme Lescure, conseillers, M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. A

613721d6cd580146773f7f0e

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Thierry A..., ingénieur, demeurant 3, place de Gaulle à Evreux (Eure), Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ1

61372310cd58014677404f22

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

Thierry X..., demeurant ..., 4°/ de Mlle Patricia X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Mme Z... veuve Cossec a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi

Source officielle
CC

civ3

61372289cd580146773fe2b3

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Albert A..., demeurant lieu-dit Laurier à Sainte-Colombe, Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1991 par la cour d'appel d'Agen (1re Chambre), au profit : 1 )

Source officielle
CC

soc

613722f1cd580146774038b4

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Thierry Y..., demeurant Le Laurier A, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit de la société Marché floral méditerranéen,

Source officielle
CC

civ1

6137226ccd580146773fcda2

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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