AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'établissement The Management and Implementation Authority of the Great

fixée par une disposition conventionnelle ; qu'en l'espèce, chaque salarié « factionnaire » a soutenu que son temps de travail mensuel effectif est de 146 heures et non celui, théorique et faux , de 144,37

que, dans ses conclusions d'appel, elle avait soutenu que les règles professionnelles applicables à la métallurgie imposaient de ne se fier qu'aux expérimentations directes et non aux conjectures théoriques

temps partiel soumis à des conditions spécifiques de travail et de rémunération et alors enfin, que, l'accord d'entreprise du 15 mai 1991, révisé le 13 juin 1997 qui prévoit le calcul de l'effectif théorique

le montant exact des commissions qu'il avait effectivement reçues du mandant au cours de sa seule année de collaboration et que les montants qu'il réclamait n'étaient qu'une simple "extrapolation théorique

Estimant que l'oeuvre « Goodbye » contient, répétée pendant la majeure partie de celle-ci, une reprise à l'identique d'un extrait de l'oeuvre « The bridge is broken », Mme [U] [P], M.

reconnaissance d'une faute grave ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué a privé sa décision de motifs et a violé l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; 2 / que les résultats de la formation théorique

[J] [S] tiré de la prescription de l’action de la société The Feed.com en contrefaçon de la marque verbale de l'Union européenne “The Feed” n° 12392651 et déclare recevables les prétentions de la société

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 20 octobre 2004), que la SNC LIDL, qui exploite à Thiers

Pierrat, demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société New Pub et en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de ladite société, 2 / de la société The

A... fait valoir qu'il a bénéficié de plus de 200 heures de formation théorique, dont il a justifié lors de la présentation de sa candidature, et qu'il a réalisé des conciliations dans le cadre de son

attaqué (Aix-en-Provence, 7 mars 1991) d'avoir prononcé cette nullité et d'avoir, en conséquence, annulé la promesse de vente du 27 juillet 1984, sans répondre aux conclusions qui se prévalaient de la théorie

destinés aux consommateurs amateurs français de thé, ainsi que des documents commerciaux, démontreraient que ces termes désigneraient en France une variété particulière de thé, la cour d'appel a privé

garantie ; Attendu que la société NEIS fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 27 septembre 1996) d'avoir jugé que le contrat signé par les époux Y... lui était opposable sur le fondement de la théorie

THE KOOPLES PRODUCTION, venant aux droits de la S.A.S. THE KOOPLES DIFFUSION [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la S.E.L.A.R.L.

Intelligence online a reconstitué le réseau d'experts auto-proclamés à l'origine d'une campagne médiatique pour promouvoir une théorie du complot sur le 11 septembre.

l'insuffisance de Pélicans vendus subi par la société G3 industrie, elle ne pouvait, sans contradiction, la condamner, non pas à réparer le préjudice résultant du manque à gagner sur la différence théorique

X..., mandataire liquidateur de la société anonyme In the Wind, demeurant ..., 2 / du CGEA d'Annecy, dont le siège est ..., BP 37 Acropole, 74602 Seynod Cedex, défendeurs à la cassation ; LA COUR