premier fait, auquel la Cour fait allusion ; qu'en effet il ne ressort pas des constatations et énonciations de l'arrêt qu'un témoin ait assisté aux faits reprochés qui se seraient perpétrés dans les toilettes

de la prévenue que les travaux, commencés en 1989, se sont poursuivis sur plusieurs années et au moins jusqu'en 1993, notamment la construction du bâtiment annexe comprenant la salle d'eau et les toilettes

Claude Y... entretenait avec les employés de la morgue, spécialement avec Yannick A..., des liens privilégiés, les invitant "de temps en temps" au restaurant, leur remettant des pourboires pour des toilettes

Le 17 février 2014 il a mis fin à ses jours au moyen d'une ceinture accrochée à un tuyau de chauffage des toilettes de sa chambre. 2.

[T] fait grief à l'arrêt de le condamner à enlever les panneaux occultant la lumière des jours de la salle de bain et des toilettes de Mme [W], alors : « 1°/ que la propriété est le droit de jouir

des rougeurs qui peuvent être imputées à l'eczéma, ce qui va dans le sens d'une absence totale de violence ; qu'il est contradictoire de faire état d'une seule peur de la grand-mère vis-à-vis de la toilette

conseil de prud'hommes de Paris, 27 juin 2018) et les productions, que Mmes M..., T... et U..., engagées par la société Spacio confort en qualité d'agent de services, étaient affectées au nettoyage des toilettes

parfums et autres produits en classes 3, 16 et 21, a, par contrat du 18 mai 1993, consenti à la société Tamaris une licence d'exploitation exclusive de fabrication et de vente des parfums, eaux de toilette

lui avoir demandé de venir dans ma chambre, il se peut bien que je lui ai touché le sexe avec les doigts, vous me dites que B... a déclaré avoir eu mal, et qu'elle était obligée de mettre un gant de toilette

d'exhibition sexuelle ; " aux motifs que Z... a déclaré que le soir du réveillon de Noël (1996), tandis que le restaurant était fermé pendant le temps des préparatifs, Alain X... l'avait attiré aux toilettes

émise par la société SEITHA le 2 mai 1983, facture acceptée par la société Bergeon et compagnie, qui en avait réglé le montant, et qui porte : "moins-value régulation et tableau contrôle relais-toilette

l'attestation de Mme [L] [T] du 14 février 2016 rapportant les propos tenus par un membre du personnel soignant à Mme [U] en sa présence reprochant notamment à cette dernière de l'appeler pour aller aux toilettes

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 2 décembre 1992), que Mmes Z... et X..., au service de la société Corela, étaient chargées de l'entretien des toilettes

X..., éleveur et toiletteur de chats, après avoir été victime d'une chute accidentelle, a fait assigner la société Groupama Centre-Atlantique, son assureur, devant le tribunal de grande instance, en paiement

février 2011, l'administration des douanes a relevé des infractions à l'encontre de la société Tahiti transit pour avoir déclaré des eaux de parfum dans une position tarifaire applicable aux eaux de toilette

local à bail commercial, pour une durée de neuf années expirant le 31 décembre 2018, à la société Pharmacie Sillam (la locataire) qui s'est engagée à procéder à divers travaux, dont l'aménagement de toilettes

, "conne", "salope", "bonne à rien", "enculée"), des menaces de faire usage d'un fusil s'il venait à perdre son cabinet, une attitude de dénigrement, par l'exigence que l'une nettoie le sol et les toilettes

.) ; que les caresses alléguées à l'occasion du passage des enfants aux toilettes étaient en contradiction avec le fait qu'il n'accompagnait jamais seul les enfants aux toilettes et que c'était l'agent

litigieuse avait été encore changée du fait de la transformation de l'étage prévu pour le stockage des semis-engrais en salle d'archives, salle de réunions et bureaux, de l'aménagement à l'usage de toilettes

personnes faisant l'objet d'une interpellation conduite du lieu de stationnement des véhicules de police jusqu'aux locaux de garde à vue ; que de surcroît, ce panneau est situé à proximité immédiate de toilettes