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116 résultats pour « Tournes »

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Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

matière d'entretien et de visite technique des véhicules affectés au transport public de personnes ; -connaître la responsabilité des entreprises en matière environnementale (énergies alternatives, sobriété énergétique, optimisation des flux et des tournées

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Seules les périodes durant lesquelles les intéressés sont effectivement en opération sur le terrain, c'est-à-dire pour lesquelles ils perçoivent des frais de mission ou de tournée, sont décomptées comme services actifs.

Article Annexe 5

—

De même, lors des départs à froid, amener progressivement le véhicule à sa température optimale de fonctionnement en utilisant le ou les thermomètres à disposition (liquide de refroidissement, huile) et en évitant de laisser tourner le moteur à l'arrêt

Article Annexe II

—

dans les zones à fortes contraintes naturelles ou spécifiques à travers une revalorisation de l'indemnité compensatoire de handicap naturel (ICHN), la modernisation des exploitations agricoles et le développement de systèmes de production résolument tournés

Article Annexe (suite)

—

Les effectifs de la réserve opérationnelle seront progressivement portés à 22 000 hommes, leur formation et leur emploi seront prioritairement tournés vers les engagements intérieurs.

LEGIARTI000027942580

—

, de l'aval du ruisseau d'Ellieux au Rhône AG_14_06 Affluents rive droite du Rhône entre Lavezon et Ardèche L1_463 Le ruisseau de Pontpierre AG_14_06 Affluents rive droite du Rhône entre Lavezon et Ardèche L1_462 Le ruisseau de Tourne

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Coordination occulo ou visiomotrice, manipuler les pièces de monnaie, tourner une poignée de porte. Exclusion : Coordination bi manuelle, soulever et porter, ramasser et saisir des objets.

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

des prestations (cahier des charges opérationnel, comportant, par exemple, la mention des horaires de prise en charge des colis et le mode de contrôle de la conformité du chargement comprenant le tri des colis dans le cadre de l'organisation de la tournée

Article Annexe 1

—

Le candidat effectue un essai en tournant le volant d'un demi-tour environ, en avançant sur une courte distance (afin d'éviter de tourner les roues en statique) ; il vérifie l'absence de bruits anormaux et de points de résistance.

Article TABLEAU A

—

Tournerie de Saint-Claude (Marchand expéditeur d'articles de). Tourteaux (Marchand de). Voilier (pour son compte). QUATRIÈME CLASSE. Agence ou bureau d'affaires (Directeur d’). Aiguilles à coudre et à tricoter (Marchand d') en détail.

Article Annexe

—

Temps de vol avion : Total du temps décompté depuis le moment où l'avion commence à se Temps de vol hélicoptère : Total du temps décompté depuis le moment où les pales du rotor de l'hélicoptère commencent à tourner jusqu'au moment où l'hélicoptère s'immobilise

Article Annexe

—

Singly ; Sommauthe ; Sommerance ; Sormonne ; Stonne ; Sugny ; Sury ; Suzanne ; Sy ; Taillette ; Tailly ; Tannay ; Tarzy ; Termes ; Terron-sur-Aisne ; Tétaigne ; Thelonne ; Thénorgues ; Thilay ; Thin-le-Moutier ; This ; Toges ; Touligny ; Tournavaux ; Tournes

Article Annexe

—

Les lieux de production se sont donc davantage tournés vers l'est de la Provence et ont trouvé dans le bassin de Solliès des conditions idéales pour leur développement.

Article Annexe

—

Le candidat doit comprendre correctement une conversation, chaque oreille étant testée séparément à une distance de 2 mètres et le dos tourné à l'examinateur.

LEGIARTI000021809793

—

, Norolles, Noron-l'Abbaye, Noron-la-Poterie, Norrey-en-Auge, Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Notre-Dame-d'Estrées, Ondefontaine, Orbec, Osmanville, (Les) Oubeaux, Ouézy, Ouffières, Ouilly-du-Houley, Ouilly-le-Vicomte, Ouville-la-Bien-Tournée

Article Annexe 1

—

Rocroi ; 08370 Rouvroy-sur-Audry ; 08388 Saint-Marceau ; 08402 Saulces-Monclin ; 08417 Sévigny-la-Forêt ; 08422 Singly ; 08430 Stonne ; 08434 Sy ; 08436 Taillette ; 08444 Tétaigne ; 08445 Thelonne ; 08448 Thilay ; 08453 Toges ; 08456 Tournavaux ; 08457 Tournes

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