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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
65336b4dbb40ec8318f31d85
20 octobre 2023
20 octobre 2023
La société Aspilabo devenue Laboratoires Auvex puis Domes Pharma SC commercialise, sous la dénomination ASPIVENIN, une pompe permettant d'aspirer le venin suite à une piqûre d'insecte ou de reptile qui
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007618441
15 février 1984
15 février 1984
BELLEVILLE-SUR-SAONE ; 2° LUI ACCORDE A TITRE PRINCIPAL LA DECHARGE DES IMPOSITIONS CONTESTEES ET, A TITRE SUBSIDIAIRE, LA REDUCTION A CONCURRENCE D'UNE SOMME CORRESPONDANT A 6 % DU MONTANT DE LA VALEUR
Source officielle3ème chambre 3ème section
65c3d9fcc432ce7d11a702d7
31 janvier 2024
31 janvier 2024
le traitement des veines ».
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603742e2c109192138a4b3de
6 mai 2015
6 mai 2015
, sa qualité, sa conservation, son état général, sa structure, son fonctionnement, sa signalisation, sa valeur marchande et sa conformité avec son utilisation ou sa destination.'
Source officielleciv1
6137215fcd580146773f3365
29 janvier 1991
29 janvier 1991
actuellement en execice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (19e chambre A), au profit : 1°/ de la société HLM Vallée
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01100_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Cette limite des 200 mètres, préconisée par Eurobats, est au demeurant dépourvue de toute valeur réglementaire.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d475cdc6046d4737ba5a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d567cdc6046d4737c9d2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d787cdc6046d4737ecd5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
En l’espèce, le docteur [Z] a facturé un acte côté EJQM003 (échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques pour recherche de thrombose veineuse profonde) et/ou un acte côté EJQM004
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d871cdc6046d4737fbd8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique). _______________________________
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d95fcdc6046d47380af6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
( échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou une acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0da4bcdc6046d47381a87
5 janvier 2026
5 janvier 2026
(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).
Source officielle1ère chambre section inst
63c79bc6da31367c908eb825
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il y a une fuite d'huile sur le vérin du chargeur. . Il y a également une fuite sur le vérin d'orientation de la pelle rétro. La valeur du bien en l'état n'est certainement pas de 4 000 euros!
Source officielleProcédure accélérée fond
66158c41db5098996d5b6eaa
9 avril 2024
9 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE Par acte d'huissier en date du 26 septembre 22023, le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 6] sis [Adresse 1] à [Localité 4], représenté par son syndic, la société FONCIA VEXIN
Source officielleChambre 1 A
63b7ccc36b63637c907b7a55
4 janvier 2023
4 janvier 2023
- signé par Mme Corinne PANETTA, présidente et Mme Régine VELLAINE, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1 A
62d2544c04878e0603bc5a24
13 juillet 2022
13 juillet 2022
valeur locative arrondie à 184 000 euros HT HC/an.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01310
4 décembre 2007
4 décembre 2007
la B... a cédé à ce dernier la totalité des parts qu'elle détenait dans le capital de la société ; que le 19 décembre 1989, la société a cédé à la société Feutres Depland sa branche d'activité feutre vélin
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d38fcdc6046d4737ab95
5 janvier 2026
5 janvier 2026
(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d658cdc6046d4737d932
5 janvier 2026
5 janvier 2026
(échodoppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques) et/ou un acte côté EJQM001(échodoppler des membres inférieurs avec cartographie hémodynamique).
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00250_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Dans ces conditions, la commune de Vezin-le-Coquet est fondée à soutenir que la demande de première instance de l'AVDMB était irrecevable. 7.
Source officiellePage 6 sur 41