de son choix sans qu'il y ait lieu à prononcer d'astreinte - débouté la SCI villa d'Aix de sa demande en paiement de dommages-intérêts - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire - débouté la SCI villa

C... et la societé de la Villa Gal à M. V..., pris en qualité de liquidateur de la société [...] , à la succession de B... L... K..., ainsi qu'à Mme S... et à M.

Il s'agit de villas de type F3 à F5 et d'un bâtiment composé de 33 logements sur deux étages.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 24 avril 2001), que Mme X... a donné, le 31 mars 1990, une villa

moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 60 de la loi du 24 janvier 1984 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Crédit lyonnais a ouvert dans ses livres au nom de la société Villa

octobre 2014), statuant en référé, que M. et Mme [D], invoquant un trouble manifestement illicite, ont assigné Mme [S], leur voisine, en cessation des travaux de démolition de l'escalier menant à leur villa

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 avril 1997), que se plaignant d'infiltrations constatées dans le garage de leur villa

A..., entrepreneur, de travaux de transformation et d'agrandissement d'une villa; qu'ayant constaté des infiltrations à l'intérieur de l'immeuble, ils ont sollicité la réparation de leur préjudice;

Le 25 novembre 1971, [X] [L] et [V] [S] avaient vendu à Mme [H] une villa située à [Localité 2] et, le 8 décembre 1971, à Mme [C] [G], un immeuble, dénommé le [Adresse 6], également situé dans le département

La société 2A VILLAS ne formule aucune observation sur ces demandes.

X... ayant donné une villa à bail à M.

de Paris, les époux M... et plusieurs autres propriétaires de fonds voinsins, desservis par la "villa Félix Faure", ont demandé le respect d'une servitude prévue par ces actes ; Attendu que, pour décider

. **** FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Les époux [A] [T] et [Y] [F] (les époux [T]) sont propriétaires à [Localité 5] d'une villa situé sur un terrain surplombé par la propriété

Par courrier du 12 septembre 2019, la SAS VILLAS BELLA a répondu.

H... la villa R... à O..., ce qui a permis à ces derniers de bénéficier du produit des fonds versés par MM. M... et D... Q... et blanchis via les sociétés panaméennes Hayridge et Himola ; que M.

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 30 avril 1998), que la société le Nickel, ayant donné une villa

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 juin 2018), qu'à l'occasion de travaux de ravalement des façades de sa villa, M. K... a assigné M.

Il est donné acte aux sociétés Medica foncière Garches 92 (la société Medica) et LNA retraite, exerçant sous l'enseigne Villa d'Epidaure (la société Villa d'Epidaure), du désistement de leur pourvoi en