: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 9 février 1990), qu'en 1973, la communauté urbaine de Strasbourg, maître de l'ouvrage, a chargé un groupement d'entreprises, constitué par la société Wagner

A... et Wagner, sa demande de dommages et intérêts est repoussée de même que celle de ces derniers qui soutenaient le caractère abusif de l'appel; Que MM..

Monsieur [A] [B] décédé et demeurant de son vivant [Adresse 4] Madame [V] [F] veuve [B] demeurant [Adresse 4] représentée par Me François WAGNER de la SCP WAGNER - WILLM, avocat au barreau

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Wagner

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 30 octobre 1986), que Mme X... a été engagée, le 6 mars 1978, en qualité de secrétaire comptable par l'entreprise de construction mécanique Wagner

DE WAGNER, EN DIX ANNEES, PAR VINGT SEMESTRALITES EGALES, D'UNE SOMME DE 25 MILLIONS D'ANCIENS FRANCS NON PRODUCTIVE D'INTERETS REPRESENTANT FORFAITAIREMENT LA TOTALITE DES INVESTISSEMENTS PAR ELLE ENGAGES

WAGNER M. Philippe Bernard G...

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, que le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la société Carlson wagons

Depuis le 1er mai 2016, le salarié exerçait les fonctions de directeur achats division ferroviaire/BU wagons d'Ermewa Group, statut cadre IIIC, indice 240. 2.

L'ARRET ATTAQUE QUE DEVIN, BOULANGER, A CHARGE MICAULT, INGENIEUR-CONSEIL, DE LA CONCEPTION DE L'AMENAGEMENT D'UN FOURNIL EN VUE D'Y INSTALLER UN FOUR PROCURE PAR LA SOCIETE DES FOURS CONGO ; QUE WAGNER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bopp Dintzner Wagner et compagnie (BDW

QUILLERY et à la Société BOPP-DINTZER-WAGNER les intérêts au taux contractuel sur la somme de 542 412 F hors taxe à compter du 30 juin 1983.

légaux en exercice, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 26 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Strabourg, lequel : 1- les a déclarées avec la société WAGNER

INTIMES : Monsieur [BN] [F] né le 27 Novembre 1947 à [Localité 50] [Adresse 57] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau

Le 1er mars 2009, le contrat de travail a été transféré à la société Cremonini restauration puis le 3 novembre 2013, à la société Newrest wagon-lits. 2.

chargement de navires qui lui a été livré le 19 juillet 1988 ; qu'un incident s'est produit le 17 avril 1989, entraînant l'intervention de la société Stolz ; qu'au cours de la réparation, une rame de six wagons

Le 27 mai 2016, le train transportant un convoi de 22 wagons de blé à destination des locaux de la société Sanders a déraillé, endommageant les voies. 3.

SUR L'IRRECEVABILITE DU POURVOI SOULEVEE PAR LA COMPAGNIE D'ASSURANCES COLONIA VERSICHERUNG ET LE BUREAU GUILLAUZ : ATTENDU QUE, SELON LA DEFENSE, LA SOCIETE PATRIS FRERES (SOCIETE PATRIS) ET WAGNER,