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1 303 résultats pour « Xavier ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372213cd580146773fa062

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° J 92-13.348 et H 92-11.023, qui attaquent le même arrêt ; Donne acte à Mme veuve André A... et à M.

Source officielle

Page 6 sur 66

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CC

cr

POITIERS du 23 novembre 1999, qui, dans l'information suiviec/André Y

613725e3cd580146774214f0

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CC

comm

6137225ecd580146773fc668

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

André X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721a7cd580146773f5ae1

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

Jean, André Y..., demeurant ..., Sainte-Foy-la-Grande (Gironde), 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372174cd580146773f3e6a

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372262cd580146773fc826

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

André, Joseph, Louis B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4 ) de Mme Lucienne, Augustine, Marie Z..., divorcée A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696d0739a603a692915f747

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CHIEZE ANDRE MAINTENANCE EN ESPACES VERTS C.A.M.E.V, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Xavier RENAUD, avocat au barreau de LYON, à S.D.C.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007715188

Admin. suprême

7 février 1986

7 février 1986

Boré, Xavier , avocat de la ville de Château-Renault, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007782667

Admin. suprême

12 avril 1991

12 avril 1991

André Jean Y..., demeurant à Galgon (33133) ; M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69e1f84fcdc6046d478d1568

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 05 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL CAFE DE LA GARE 1900 25 Avenue de la Gare 33240 Saint-André-de-Cubzac

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69e1f894cdc6046d478d1bb2

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 05 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SCI 25 AVENUE DE LA GARE 25 Avenue de la Gare 33240 Saint-André-de-Cubzac

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2e9e

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

André Z..., 2°/ de Mme Maryse Y..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ3

6137233dcd58014677407373

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Philippot, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat des époux A..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613720e4cd580146773ef45b

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

DEPLANQUE, 2°/ Madame MAURIN, épouse B..., domiciliés ensemble à Montpellier (Hérault), "Les Tonnelles", ..., 3°/ Monsieur André D..., syndic, administrateur judiciaire du règlement judiciaire

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d35f

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

le vingt-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le Conseiller MASSE de BOMBES, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SCI DES PROMENADESc/Consorts X

6253c8bfbd3db21cbdd86245

Appel

6 mai 2002

6 mai 2002

/Z... ont récupéré les meubles meublant l'appartement de Monsieur André X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69ab24b8cdc6046d47c30349

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A l'évocation de la cause, CAISSE [Localité 3] CREDIT MUTUEL [Localité 3] SAINT-ANDRE-[Localité 3]-CUBZAC reprend les conclusions contenues dans son assignation.

Source officielle
CC

civ1

613722e2cd58014677402b9c

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

André C..., demeurant ..., 5°/ de M. Bernard X..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté M. Guillaume X...de l'intégralité de ses demandesc/M. Xavier Y

6253cd0fbd3db21cbdd922d0

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

André JACQUOT, Président, publiquement, le 16 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.

Source officielle
CC

civ1

613722e1cd58014677402aeb

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section B), au profit de la SCP Robert Raillon et Andrée

Source officielle