la partie M du règlement (CE) n° 2042/2003 susvisé (R) = 100 + 1,5 × Rb (R) = 100 + 1,2 × (16 × N) Autres cas (R) = 50 + 1,5 × Rb si W ≤ 4 000 (R) = 50 + 1,2 × (16 × N) (R) = 1,6 × Rb si W > 4 000 où W est la puissance ou la poussée

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Caractérisée par : - dyspnée à l'effort prolongé ; - absence de signes périphériques d'IVD ; - absence de retentissement même au moment des poussées de surinfection pulmonaire. Forme moyenne : 20-60 %.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Code de la sécurité sociale

Les séquelles sont caractérisées par des troubles du transit, du météorisme et une alternance de constipation et de diarrhée, un écoulement (glaires), des éléments hémorragiques, des poussées douloureuses.

Article Annexe I (suite)

—

inconvénients de la mécanisation du point de vue de la qualité du produit et de la rentabilité S3.1.4 : L'apprêt - Variations, méthodes (direct ou froid) et durées - Evolution interne des pâtes (fermentation et développement) - Les supports de pousse

Article Annexe I

—

Apiaceae Panicaut champêtre, Chardon roulant racine, jeune feuille, jeune pousse, foliole séchée furocoumarines, polyines Eschscholzia californica Cham.

Article Annexe I

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sur le déplacement d'un corps en fonction de sa forme ; Principe de sustentation de l'air : écoulement de l'air autour du profil, angle d'incidence, forces aérodynamiques (résultante, portance, traînée), notion de finesse aérodynamique, centre de poussée

LEGIARTI000047883328

—

Inclure les indications de vitesse de ligne d'arbre, de position des pales orientables, du sens de la poussée et de l'état des propulseurs X Portes de bordé Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

trachée artère avec les doigts ; -mettre les doigts dans les yeux, la bouche, le nez ou une plaie ; -griffer ou pincer intentionnellement ; -attraper ou tirer les cheveux ; -mordre ; -projeter intentionnellement sur la tête et le cou ; -projeter, pousser

Article 229-II-1.44

—

Dans toutes les conditions de navigation, y compris pendant la manœuvre, on doit pouvoir commander entièrement à partir de la passerelle de navigation la vitesse, le sens de poussée et, le cas échéant, le pas de l'hélice. 6.2.

Article 223 a-II-1/17

—

peut se dispenser de vannes lorsque les tuyaux utilisés ont la même épaisseur que le bordage dans les évacuations directes des toilettes et des éviers et des évacuations au sol des lavabos etc.. pourvus de hublots ou d'une autre protection contre la poussée

Article Annexe I (suite)

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TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.4. ROTULES DE SUSPENSION 5.3.5.

Article 10

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l'effet de l'activité humaine, de ne pas satisfaire aux objectifs de qualité environnementale mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. 4° Pour les masses d'eau de surface identifiées au 3° ci-dessus, une caractérisation plus poussée

Article D361-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 10

Code rural (nouveau)

décision d'approbation de l'indice tient compte de la fiabilité de l'indice pour évaluer la production au regard de la corrélation entre d'une part, les résultats de l'application de l'indice et d'autre part, un relevé de points d'observation de la pousse

Article Annexe I (suite)

—

de la méthode HACCP (principe de la marche en avant) cahier des charges des produits de boulangerie Les pétrissages : Pétrissage Amélioré Pétrissage Vitesse Lente Autolyse Les pré fermentations : Pâte fermentée Poolish Levain liquide Méthodes : Pousse

Article B (3)

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Absence de pousses feuillées. Traitement insecticide et fongicide par trempage. Champ de production et racines certifiées indemnes de nématodes, bactérioses (en particulier Xanthomonas campestris pv manihotis) et de viroses. Réunion.

Article Annexe

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. ― Contrôle automatique de la poussée. 022 10 00 00 Systèmes de communication. 022 11 00 00 Systèmes de gestion de vol (FMS). 022 12 00 00 Systèmes d'alerte, avertisseurs de proximité. 022 13 00 00 Instruments intégrés. ― Affichage électronique

LEGIARTI000022779630

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Cette entité géographique bénéficie d'un climat spécifique charollais qui offre des températures moyennes et des précipitations régulières sur l'année, favorables à la pousse de l'herbe et au maintien des herbages.

Article 1

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Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de polyinformatique (ADIP - IPI) II Analyste informaticien(ne) 326n 5 ans Association française pour le conseil et l'éducation II Praticien(ne) en amma assis 330 3 ans Xavier

Article 221-II-1/07-2

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dispositifs d'équilibrage, le facteur s intermédiaire, i est pris comme égal à l'unité ; toutefois, si l'Administration estime que la stabilité aux stades intermédiaires de l'envahissement pourrait être insuffisante, elle devrait en exiger une analyse plus poussée

LEGIARTI000050066316

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0250011B Lycée polyvalent Jules Haag - Besançon 0250016G Collège Louis Bonnemaille - Pays-de-Clerval 0250018J Collège Emile Laroue - Frasne 0250035C Collège Guynemer - Montbéliard 0250040H Collège la Source - Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier

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