Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
5fdbe08a36b9a0bfd1a89783
7 décembre 2018
7 décembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2018 N°2018/ Rôle N° RG 18/07988 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCNIS Youssef X...
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008113509
28 décembre 2001
28 décembre 2001
YOUSSEF, demeurant chez M. Y..., ... ; M. X...
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008217119
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Youcef A, demeurant ... ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008186445
28 janvier 2004
28 janvier 2004
Youcef X, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 5 février 2003 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b15
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Youssef X... C/ Mme Magali Y...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023564100
4 février 2011
4 février 2011
Youcef A, demeurant au ... ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007871510
17 mars 1995
17 mars 1995
Youcef Y..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79d
4 octobre 2011
4 octobre 2011
C/ Roland A... es-qualités de liquidateur de Monsieur Youssef B..., CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A. G. S DE BORDEAUX (SUD-OUEST) Youssef B...
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000045410357
25 février 2022
25 février 2022
Youcef Z. [Réquisition de données informatiques par le procureur de la République dans le cadre d'une enquête préliminaire II] - Non lieu à statuer
Source officielleciv3
613720bacd580146773ede87
12 juillet 1988
12 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société YOUSSEF EL TAIEF, société anonyme dont le siège social est ..., dont la représentation et
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008074120
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Youcef Y... X..., demeurant ... ; M.
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008262102
22 mars 2006
22 mars 2006
Youcef A, demeurant ... à Lakhdaria, Algérie ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc3
11 juillet 2017
11 juillet 2017
BACOU, greffier, avons entendu - Youssef X... - assisté de Me Karine Z..., avocat qui a eu la parole en dernier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0619DEC006435701
19 juin 2003
19 juin 2003
2000, Vu les observations soumises par le gouvernement défendeur et celles présentées en réponse par le requérant, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Le requérant, Youcef
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007997330
16 juin 2000
16 juin 2000
Samir Khalil Youssef X..., - les conclusions de M.
Source officielleciv2
60794bcb9ba5988459c43e6f
20 mai 1978
20 mai 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, YOUCEFI, BLESSE ALORS QU'IL ETAIT PASSAGER DE LA VOITURE CONDUITE PAR ZAOUCHE, A ASSIGNE CELUI-CI ET SON ASSUREUR, LA SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6bdf
8 octobre 1992
8 octobre 1992
Ait Youssef, demeurant foyer Sonacotra, ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93532
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Youssef X... pris en sa qualité d'ayant droit de Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91167
20 février 2014
20 février 2014
Youssef X... laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 11
672d10b44e0888abb7bf583b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
conseil le 9 avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 9] (TUNISIE) Chez Mme [E] [P], [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Youcef
Source officiellePage 6 sur 62