immeuble destiné à abriter son siège administratif et une maison de retraite, sur un terrain à Strasbourg, aux lieux-dits "Route de Shirmeck" et "Bruhling" et l'a condamnée à verser à l'association Zona

TRAVAIL, 2044 ET 1134 DU CODE CIVIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 3 DE LA LOI DU 9 MAI 1963, DENATURATION DE L'ACTE DU 22 FEVRIER 1972, DEFAUT DE MOTIFS, ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE ZONTA

NINZAMBI ZOLA X..., - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

date du 13 septembre 2005 RG No 04/01538 Code affaire : 71F Demande en nullité d'une assemblée générale ou d'une délibération de cette assemblée SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE EMILE ZOLA

Gonzalez-Brunet était scolarisé en classe de 4ème au collège Emile Zola de Toulouse.

se résume comme suit : La société ZOLA est en mesure de régler l'intégralité de ses dettes dans un délai de 8 ans.

Bretagne), et son père, qui vit sur la commune de Gévezé (à 18,4 km du collège Emile Zola et 18,1 km du collège Anne de Bretagne).

PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 INTIMEE : SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES [Adresse 7] [Adresse 1] ([Localité 4] Représentée par Me Cécile ZOTTA

l'académie d'Aix-Marseille, sous astreinte de 200 euros par jour de retard à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, de procéder à l'affectation de Jules Dathy-Pastor au lycée Emile Zola

Le 22 août 2018, la SARL Zoha a convoqué Mme [N] à un entretien préalable à un éventuel licenciement.

d'habitation de 17 logements, un local d'activité et la rénovation d'une maison individuelle à usage d'habitation sur une parcelle située 12, rue Emile Zola.

que le collaborateur de la SELAS M.J.S.PARTNERS représentée par Maître [L] [I] et la Sàrl ZOLA prise en la personne de Monsieur [F] [W] représenté par Me HAMADOUCHE ont été entendus à l'audience de ce

En tout état de cause, elle demande la condamnation de la société CHOISY ZOLA à lui payer la somme de 2.000 euros sur le fondement de l'article 700 code de procédure civile et aux dépens.

partie défenderesse comparant en personne ATTENDU que par requête du 25 juin 2025, la SELAS M.J.S.PARTNERS représentée par Maître [K] [R] a déposée une requête en liquidation à l'encontre de la Sas ZOLA

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DELLI-ZOTTI, dont le siège social est situé à Saint-Raphaël (Var), carrière

ZOTTA, avocat au barreau de LYON, toque : 797 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 773

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER “L’ESPACE VITTON-ZOLA” sis [Adresse 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame

En conséquence, la demande d'indemnisation présentée par la SCI [Localité 6] Emile Zola est rejetée.

ZOTTA La demande contenue dans l'acte introductif d'instance tend : * au paiement, à titre provisionnel, de la somme de 1 469,96 €, * au paiement de la somme de 600 € en application de l'article 700

ZOTTA La demande contenue dans l'acte introductif d'instance tend : * au paiement, à titre provisionnel, de la somme de 4 573,39 €, * au paiement de la somme de 600 € en application de l'article 700