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582 résultats pour « Zoued »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600220_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Zouad ; - les observations de Me Galinon, représentant M. D..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600876_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Zouad, - les observations de Me Galinon, substituant Me Bachelet, représentant M. C..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506208_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2506339_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Zouad a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506661_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M Zouad ; - les observations de Me Pougault, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506667_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507250_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Zouad, - les observations de Me Bouillaud-Juanchich, représentant M. Maroc, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. Maroc, assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507381_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Zouad ; - les observations de Me Glories, représentant M. B..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de M. B..., assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507436_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Zouad ; - les observations de Me Amari de Beaufort, représentant M. C..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de M. C..., assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507446_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507602_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507673_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601470_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Zouad, - les observations de Me Ghazi, substituant Me Brel, représentant Mme B..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de Mme B..., assistée de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602923_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Zouad, - les observations de Me Mirete, représentant M. F..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. F..., assisté de M. B...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602937_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Zouad, - les observations de Me Moura, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2603045_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2603234_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Zouad, - les observations de Me Hilaire, substituant Me Laspalles, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2603556_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Zouad, - les observations de Me Pech-Cariou, représentant M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2503491_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Zouad ; - et les observations Mme A....

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2505074_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Zouad a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle

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