Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat M. TAORMINA
DTA_2106680_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 décembre 2021, Mme C A, représenté par Me Zuelgaray, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2021-768 du 22 juillet 2021 par lequel
Source officielleChambre 1-6
6364ba6ae405357f749ea61a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[JZ] [XG] [U] [K] [V] [K] [AN] [XG] [O] [K] [T] [I] Mutuelle KLESIA MUT' Etablissement CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Hervé ZUELGARAY
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8146b28f3ce99faac00
25 juillet 2024
25 juillet 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Stéphanie JAGNOUX , Me Hervé ZUELGARAY expédition délivrée à CPAM du Var le mentions diverses
Source officielleChambre 1-3
651fa4f2c601f083189914ae
5 octobre 2023
5 octobre 2023
AXA FRANCE IARD C/ [U]-[V] [B] [P] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé ZUELGARAY, Me Thierry TROIN Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301606_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Par des mémoires, enregistrés au greffe les 2 et 31 mai 2023 et 19 juillet 2023, le centre hospitalier de Grasse, représenté par Me Zuelgaray, conclut au rejet de la requête et demande, en outre, de mettre
Source officielle3e Chambre A
6032dd3515c1365180ff3b55
16 novembre 2017
16 novembre 2017
domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Hervé ZUELGARAY
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01462_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 23 mai 2022, le centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins, représenté par Me Zuelgaray, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11a
20 septembre 2007
20 septembre 2007
qualité d' Administrateur provisoire domicilié... 06000 NICE, demeurant 407 Route de Bellet- 06200 NICE représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour ayant la SCP ANDREI et ZUELGARAY
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2203153_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Vu la procédure suivante : A une requête enregistrée le 28 juin 2022, Mme C B, représenté par Me Zuelgaray, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2022-176 du 21 février 2022 par lequel
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2402176_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 4 novembre 2024, le centre de rééducation fonctionnelle du Bessillon, représenté par Me Zuelgaray formule ses plus expresses réserves quant à sa responsabilité,
Source officielle3ème Chambre civile
68ded3ec6af9fd1f8095d156
2 octobre 2025
2 octobre 2025
24/00146 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PMZE Grosse délivrée à la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES , Me Emmanuel BRANCALEONI , la SELARL CHALUS PENOCHET OLIVIA , Me Hervé ZUELGARAY
Source officielleChambre 1-1
6866152511adae0daca53313
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GORRIAS VEHICULES INDUSTRIELS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Alain RAVOT Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Me Hervé ZUELGARAY Décision déférée
Source officielle10e Chambre
60361b57541d037f348dd622
17 décembre 2015
17 décembre 2015
personne de son représentant légal en exercice - [Adresse 6] représentée Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Hervé ZUELGARAY
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00717_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 22 mars 2024, 17 juillet 2024, 15 octobre 2024 et 17 février 2025, la société Generali Iard, représentée par Me Zuelgaray
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00784_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 24 mai 2024, et un nouveau mémoire, enregistré le 10 juillet 2024 et qui n'a pas été communiqué, la SAS A Galerie, représentée par Me Zuelgaray
Source officielle2ème chambre 2ème section
67ed8138da9e15c5131fb7f8
2 avril 2025
2 avril 2025
MINUTE : Assignation du : 04 Septembre 2023 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2025 DEMANDERESSE La société MONTSINERY PROMOTION [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Hervé ZUELGARAY
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01005_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 février 2023, le centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins, représenté par Me Zuelgaray, demande à la cour : 1°) à titre principal et par la voie de l'appel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101868_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 juillet 2022, le centre hospitalier de Grasse, représenté par Me Zuelgaray, conclut à la réduction à de plus justes proportions des prétentions indemnitaires
Source officielle15e Chambre A
60352999f063125452928850
10 juin 2016
10 juin 2016
légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté par Me Antoine ANDREI de l'ASSOCIATION ANDREI - ZUELGARAY
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201875_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 avril 2022, le syndicat des copropriétaires de la Villa Impérator, représenté par Me Zuelgaray, demande au tribunal d'annuler la décision
Source officiellePage 6 sur 8