absence du contact visuel, une rigidité, pas de réponse aux stimulis externes, en état de stupeur avec affect inexpressif, et un processus de pensée, non évaluable ce jour avec risque de mise en danger

Vu l’abandon des jeunes filles dès leur naissance, et l’absence de tout contact de la part des parents biologiques au cours de leur vivant, y compris la renonciation explicite aux droits parentaux de la

de caractérisation du péril imminent dans la décision d’admission du 01/04/25,De l’absence de contact ou même de recherche de contact d’un tiers digne de confiance avant le prononcé de la mesure, Sur

de caractérisation du péril imminent dans la décision d’admission du 01/04/25,De l’absence de contact ou même de recherche de contact d’un tiers digne de confiance avant le prononcé de la mesure, Sur

que la responsabilité de plein droit du propriétaire d'un animal, au titre des dommages causés par celui-ci, est engagée dès que l'animal a eu un rôle actif dans la survenance du dommage, nonobstant l'absence

complaisant du mariage sur la circonstance qu'il aurait été conclu quelques jours après la rencontre des deux époux, alors que ceux-ci allèguent sans être contredits se connaître depuis l'enfance, sur l'absence

que les premiers juges ont omis de statuer sur le moyen tiré de la méconnaissance de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales quant à l'absence

Si la requérante se prévaut de sa minorité lors de son entrée en France, des violences subies de la part de son père, de la condamnation de ce dernier à huit mois d'emprisonnement en 2021, de l'absence

disproportionnée à son droit au respect de sa vie privée et familiale, et a ainsi violé l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme ; 4°/ qu'en ne tenant aucun compte du rôle de la mère dans l'absence

Z..., représentant le service de l'Aide Sociale à l'Enfance du département de la Corrèze est entendu : il indique que Mme X... ne laisse pas assez d'autonomie à son fils, que le père est absent et que

allouer que des dommages et intérêts en réparation du préjudice causé par l'attitude procédurale de la personne condamnée ; qu'en allouant à Mme Y... une somme en réparation du préjudice moral lié à l'absence

limite imposée au nombre de visites dont ils ont pu bénéficier, en tant qu’époux, lorsque le requérant se trouvait en détention provisoire et des modalités desdites visites eu égard, notamment, à l’absence

contradiction, légalement justifié sa décision ; Sur le moyen, pris en ses quatre dernières branches : Attendu qu'il est reproché à l'arrêt d'avoir statué comme il l'a fait, alors que, d'une part, en l'absence

CENTRE HOSPITALIER D'ARLES, le tribunal administratif de Marseille, dans chacun des deux jugements attaqués, a jugé que le centre hospitalier avait commis une erreur de droit en se bornant à relever l'absence

Cependant, l’accueil familial préadoptif a été retenu en 2009 au seul motif de l’absence de contacts entre la mineure et sa mère depuis plusieurs années, alors que les rencontres entre elles avaient précisément

l'acte qui lui est reproché ; que les faits pour lesquels il est poursuivi ne sont punis en France que de 2 ans de prison maximum ; que sa famille résidant en Allemagne, son extradition en Russie et l'absence

de l’un des deux centres de détention dans lesquels il a demandé à être transféré, et alors en outre qu’en première instance le ministre de la justice avait produit des éléments montrant l’absence de

B avant de prendre l'arrêté contesté. 5. En troisième lieu, M.