, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2001, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe d'Albert Y... du chef de diffamation

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 octobre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui, sur plainte de X..., du chef de diffamation publique envers un

Régis, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 1994, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, a ordonné

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Allen Y..., du chef de diffamation publique

- X..., partie civile, contre l'arrêt n° 738 de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 18 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Louis Y... et la VOIX DU NORD, pour diffamation

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 février 2002, qui a condamné la première, pour complicité de diffamation publique envers un particulier, à 10 000 euros

B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2018, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à 2 000 euros

Alain, dit Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 13 décembre 2001, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné pour diffamation publique et injure publique

Y...Farid, - Z...Jean-Claude, - La SOCIETE LE NOUVEL OBSERVATEUR, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 janvier 2000, qui pour diffamation

- X..., - Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 17 novembre 1999, qui dans la procédure suivie contre eux sur plainte de Z... du chef de complicité de diffamation

de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrick Z... et Louis Maximin Y... du chef de diffamation

de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 mars 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte contre Abdelaziz Y... du chef de diffamation

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 1989, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 1 000 francs d'amende et

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre A..., B..., C... et D..., du chef de diffamation

pourvoi formé par : - X..., - Y..., - LA SOCIETE SEBDO, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 1997, qui, pour diffamation

articles R.621-1 du Code pénal, 35 et 35 bis de la loi du 29 juillet 1881, 593 du Code de procédure pénal, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... pour diffamation

conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 mars 2000, qui, pour diffamation

X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2018, qui, pour diffamation et injure publiques envers un particulier, les a condamnés, chacun, à 400 euros

l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 23 février 1987, qui a condamné les deux premiers chacun à 5 000 francs d'amende et solidairement à des réparations civiles pour diffamation

Armand, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1999, qui, pour diffamation publique envers citoyens chargés d'un mandat public, l'a condamné à 5 000 francs