postulant à l'ouverture d'un compte, se devait de procéder à des vérifications complémentaires, alors surtout que le postulant lui était inconnu et, à tout le moins, de lui envoyer la lettre dite "d'accueil

. ; que les époux Z... ont assigné en 1998 les consorts X... en restitution de la somme de 480 000 francs ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt d'accueillir

généralisée (CSG) et de la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) des primes que l'employeur avait versées à la société d'assurances ; Attendu que l'URSSAF fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli

évoquant par application de l'article 520 du Code de procédure pénale, a déclaré le prévenu coupable d'infraction aux règles générales d'exécution des travaux d'utilisation des sols, en récidive, et d'accueil

(la société Sarma), ayant pour partenaire la société Socogim, a projeté la construction d'une maison d'accueil pour personnes âgées et a chargé la société industrielle de constructions rapides (la société

Y... a assigné le nouvel administrateur en paiement du solde de sa rémunération ; Attendu que l'administrateur judiciaire fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de M.

droit d'usage et d'habitation ; que l'acte comportait la clause suivante : "Si le vendeur manifestait le désir de quitter les locaux ci-dessus réservés pour s'installer ailleurs, dans une maison d'accueil

X... et la société Accueil font grief à l'arrêt de les avoir déclarés coupables de concurence déloyale, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en retenant que la lettre de présentation de la société Accueil

des emplois de la métallurgie, modifié par les avenants du 30 janvier 1980, 21 avril 1981, 4 février 1983, 25 janvier 1990, 10 juillet 1992 et par l'accord du 1er juillet 2011, relatif aux seuils d'accueil

prix de journée ; que l'organisme social a réclamé à l'orthophoniste le remboursement du coût de ses actes; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Tours, 30 septembre 2002) a, d'une part, accueilli

Quant à la salle de réception, elle est aveugle et ne peut donc être utilisée qu'à des moment particuliers, comme des pots d'accueil, mais non en permanence.

[K] a été engagé le 15 novembre 2010 par la société Gens du voyage (GDV), en qualité de gestionnaire-agent d'accueil et affecté à l'aire d'accueil des gens du voyage de Marange-Silvange, dont le marché

T..., engagée par la société SAS City One Accueil le 24 août 2004 en qualité d'hôtesse d'accueil, a été licenciée pour faute grave le 10 septembre 2014. 2.

L'arrêt accorde aux parents un droit d'accueil et d'un droit d'hébergement dont la fréquence et les modalités sont à organiser en concertation avec le service gardien. 9.

Soutenant avoir subi une discrimination syndicale pour ne pas avoir reçu de prime d'accueil téléphonique à compter de l'année 2015, les salariés et le syndicat CFDT protection sociale Auvergne Rhône-Alpes

selon le moyen, que tout jugement doit être motivé, en fait et en droit, c'est à dire énoncer concrètement et au regard des circonstances de l'espèce les raisons pour lesquelles les demandes sont accueillies

Mme U... fait grief à l'arrêt de dire qu'elle exercera un droit d'accueil sur les deux enfants mineures J... et R... dont la fréquence et la durée seront déterminées à l'amiable entre les parents, alors

touristique qui ont pour support l'exploitation" ; qu'il en résulte que les activités d'accueil touristique ayant pour support l'exploitation sont assimilées à des activités agricoles, sans qu'il y