Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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4 912 résultats pour « adaptation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4-3
-Les modalités de validation de cette première année commune aux études de santé adaptée sont définies par chaque université.
Article 4-1
Le présent arrêté est applicable en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie sous réserve des adaptations suivantes :
Article 7
Les dispositions de la présente loi pourront être rendues applicables dans les départements d'outre-mer avec les adaptations nécessaires.
Article 34-5
Les propriétaires peuvent demander une rectification du plan adapté géométriquement. Ces réclamations sont présentées au service local du cadastre.
Article L252-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 47 > 98
Les dispositions du présent livre s'appliquent de plein droit à Saint-Barthélemy sous réserve des adaptations suivantes :
Article L253-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 47 > 99
Les dispositions du présent livre s'appliquent de plein droit à Saint-Martin sous réserve des adaptations suivantes :
Article L844-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 07 > 74
Le bénéficiaire de la prime d'activité, lorsqu'il est en recherche d'emploi, a droit à un accompagnement adapté à ses besoins.
Article D6124-252
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 33 > 99
Le titulaire de l'autorisation organise un plan de développement des compétences pluriannuel des professionnels adapté aux publics pris en charge.
Article R5213-86-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 12 > 39
Les articles R. 5213-70 à R. 5213-73 s'appliquent aux entreprises adaptées de travail temporaire.
Article R5782-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 28
Le titre VIII du livre II est applicable à Wallis-et-Futuna sous réserve des adaptations suivantes :
Article L183-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 35 > 96
Les dispositions du présent livre s'appliquent à Saint-Martin sous des exceptions et adaptations prévues au présent chapitre.
Article R2323-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 92
Sans préjudice des dispositions de l'article R. 2322-14, l'acheteur peut recourir à une procédure adaptée pour passer :
Article 4-2
aménagements peuvent inclure notamment l'octroi d'un temps supplémentaire de préparation ou d'exécution, qui ne peut toutefois excéder le tiers de celui dont disposent les autres candidats, la présence d'un assistant, un dispositif de communication adapté
Article 12
Module de santé publique - santé travail adapté aux missions des SDIS. 12.2. Module soins d'urgence adapté aux missions des SDIS. 12.3. Module d'exercice professionnel infirmier.
Article L321-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38
Lorsque ces difficultés sont graves et permanentes, les élèves reçoivent un enseignement adapté.
Article 16
L'article L. 752-8 du code de la sécurité sociale est applicable à Mayotte sous réserve des adaptations suivantes :
Article 10-6
L'article L. 531-8 du code de la sécurité sociale est applicable à Mayotte sous réserve des adaptations suivantes :
Article 10-4
L'article L. 531-6 du code de la sécurité sociale est applicable à Mayotte sous réserve des adaptations suivantes :
Article L254-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 48 > 00
Les dispositions du présent livre s'appliquent de plein droit à Saint-Pierre-et-Miquelon sous réserve des adaptations suivantes :
Article 20
Lorsque la totalité de l'installation de chauffage (générateur et émetteur) est remplacée, les radiateurs sont adaptés au fonctionnement à basse température.
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