(sauf 2.1.2.b), 2.2, 2.3, 2.5, 2.7, 2.8, 2.11 (implantation et aménagement) 2.12. Aménagement des stockages 4.2. Moyens de lutte contre l'incendie 3. Exploitation-entretien (sauf 3.5) 3.5. Etat des stocks de produits dangereux 8.

Article Annexe V

Code inconnu

Demande pour un projet de bâtiment particulier Le demandeur fournit obligatoirement : 2.2. Demande pour un système particulier utilisable dans plusieurs projets de bâtiment Le demandeur fournit obligatoirement : 2.3.

Article Annexe

Code inconnu

ZIT Colmar Cercle de 5 NM (9,3 km) de rayon, centré sur le point 48° 04'36.71'' N - 007° 21' 14.19'' E. 2.2. Limites verticales De la surface à 3 000 pieds (920 mètres) par rapport au sol. 2.3.

Article 223 a-V/02

Code inconnu

Les Etats membres peuvent exempter les navires à passagers d'une jauge brute inférieure à 300 assurant des liaisons nationales de l'application des exigences en matière d'AIS prévues dans le présent article.

Article 2

Code inconnu

Les compagnies, les capitaines et les membres de l'équipage sont individuellement tenus de s'assurer que toutes les obligations énoncées dans le présent article sont pleinement remplies et que toute autre mesure nécessaire est prise pour que chaque membre

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

Valeurs limites d'exposition Les valeurs limites d'exposition figurent aux tableaux 2.2, 2.3 et 2.4 selon la longueur d'onde du rayonnement émis et les risques associés au regard desquels elles sont pertinentes, conformément au tableau 2.1.

Article ANNEXE 1

Code inconnu

Diplômes, titre et certificats de niveau 5 Brevet de technicien supérieur agricole " agronomie productions végétales ", 2.2. Titres et certificats 3.

Article 2

Code inconnu

Ces coefficients servent à calculer le bruit routier conformément à la méthode décrite en 2.2. Bruit du trafic routier de l'annexe II de la directive 2002/49/ CE du 25 juin 2002 susvisée.

Article 310-1.02

Code inconnu

soit dans un laboratoireaccrédité pour l'activité de l'essai par un organisme national d'accréditation d'un état membre de l'UE/AELE, ou dans de laboratoires reconnus pour l'activité de l'essai par état signataire des accords de reconnaissance ILAC ; 2.2

Article 231-1.02

Code inconnu

Dans les "engins à clapets", le fond du puits est équipé de plusieurs clapets mobiles qui peuvent être des portes articulées, des tiroirs (portes horizontales) ou des soupapes manœuvrées verticalement. 2.2.

Article Annexe V

Code inconnu

Ventilation 2.2. Intégration dans le paysage 4.9. (Sauf 1er alinéa) 2.7. 2e alinéa installations électriques 2.3. Interdiction de locaux habités ou occupés par des tiers ou habités au-dessus et au-dessous de l'installation 2.11.

Article 6

Code inconnu

Lorsque le produit explosif est conforme au présent titre, l'organisme agréé visé au 2.2 ci-dessus délivre au demandeur une attestation en vue d'utilisation dans les industries extractives.

Article Annexe XVI

Code inconnu

Article 2.2 Le conseil scientifique de la formation professionnelle conventionnelle est le conseiller scientifique et pédagogique du CPN-FPC.

Article 223 a-II-2/24

Code inconnu

Lorsque l'escalier est fermé au niveau d'un entrepont seulement, l'entourage doit être protégé de la manière prévue pour les ponts aux tables figurant aux articles 223a-II2/20 et 223a-II-2/21 ; 1.2. les escaliers peuvent être installés sans entourage

Article Annexe 211-2.A.3

Code inconnu

Traction sur une seule fune : la gîte ne doit pas dépasser 20° pour une traction égale à la force de calage du treuil au diamètre moyen d'enroulement en tonnes mesurée au point fixe ou calculée. 2.2.

LEGIARTI000037844986

Code inconnu

des performances au moins équivalentes à celles d'une incorporation de 1 000 ppm de buthylhydroxytoluène (BHT) et dont l'innocuité avec la chaîne logistique (y compris le transport par oléoduc), les autres additifs et les véhicules aura été validée. 2.2

Article 223.02

Code inconnu

section 223a effectuant une navigation nationale sont répartis en quatre classes, en fonction de la zone maritime dans laquelle ils opèrent, à savoir : 2.1 Classe A : un navire à passagers effectuant des voyages nationaux dans les zones A, B, C et D. 2.2

Article 229-V.10

Code inconnu

Compas gyroscopique : 2.1 Tout navire est équipé d'un compas gyroscopique disposé de tel manière que la lecture du cap soit possible depuis le poste d'où le navire est normalement gouverné. 2.2 Le compas gyroscopique est relié à des répétiteurs équipés

LEGIARTI000050931839

Code inconnu

(*) Lorsque le jour férié correspond au repos compensateur ou à un jour de semaine, une indemnité de 24,63 euros est retenue de 6 heures à 21 heures. 2.2

Page 6 · 44 878 résultats

← Précédent Suivant →