Codes de loi français

Article ANNEXE III-C

hors épreuve type spéciale en concours de saut d'obstacles X X CCE 3 classements dans le 1er tiers en épreuves de CCE AM1 minimum ou équivalentes X CCE 3 classements dans le 1er tiers en épreuves de CCE AM Elite minimum ou équivalentes X X Attelage

Article ANNEXE III-A

Equivalences dans le DEJEPS sports équestres EPEF EPEF EPMSP UC 1 UC 2 UC 3 UC 4 Dispense Dispense Diplôme d'Etat de niveau IV permettant l'enseignement des activités équestres contre rémunération en autonomie au sens de l'article L. 212-1 du code

LEGIARTI000029922492

X Combustible évité (MWh) X Scénarios alternatifs étudiés X X Paramètres Taux d'actualisation X X Durée considérée pour l'analyse économique (années) X X Prix de l'énergie Prix du combustible (€/MWh) et taux d'inflation annuel (%) X Prix

Article ANNEXE I b

X X X X X X X X X X X X C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique X X X X X X X X X X X X X X X C2. 2 : Choisir les matériels et les outillages X X X X X X X X X X X X X C2. 3 : Déterminer les besoins en matériaux X X X X X X X X X X X X X X C3

Article Annexe I

Vous pouvez consulter la carte dans le JO n° 295 du 20/12/2009 texte numéro 33 à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20091220&numTexte=33&pageDebut=22041&pageFin=22050

Article Annexe Ib (suite)

de restitution X X X X X X X S4 Les logiciels X X X X X X X X Le traitement de l'image X X X X X X X X X X X X

Article 211

code des pensions civiles et militaires de retraite et visées au I sont égaux aux indices des pensions et retraites de même nature servies aux ressortissants français tels qu'ils résultent de l'application des articles L. 9 et L. 256 du code des pensions

Article Annexe I

Prises de terre X X X (7) X X (7) 2. Mises à la terre, liaisons équipotentielles et conducteurs de protection X X (8) X X (8) 3.

Article Annexe unique

, points lumineux X 5 X X X X X 95 Patères (au minimum 2) X ou O 1 O O X X X 96 Poubelle fermée X 2 X X X X X 97 1 prise de courant pour un rasoir ou mie prise libre dans la salle d'eau X ou

Article 3

Le montant de l'indemnité forfaitaire prévue à l'article 26 du décret du 28 mai 1990 susvisé est déterminé à l'aide de la formule suivante : I = 568, 94 + (0, 18 x VD), si le produit VD est égal ou inférieur à 5 000 ; I = 1 137, 88 + (0, 07 x VD), si

Article Annexe Ib

X X X X X X T3.5 : Contrôler le fonctionnement X X X X X X X X A4.1 Entretenir et réparer tout ou partie d'un ouvrage de distribution

Article ANNEXE I b

X X X X X X X X X X C1. 2 : Échanger et rendre compte oralement X X X X X X X X X X X X X X X X X C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique, un dossier d'exécution X X X X X X X X X X X X X X X X X C2. 2 : Choisir des matériels et de l'outillage X

Article ANNEXE III-D

ANNEXE III-D Vous avez obtenu Equivalences dans le DEJEPS sports équestres EPEF EPEF EPMSP UC 1 UC 2 UC 3 UC 4 Dispense Dispense TFP AAE X X TFP AE (animateur d'équitation) X X Degré 3 X Degré 4 X X Brevet fédéral d'entraîneur niveau

Article ANNEXE I b

X X X X X X X X X X X C1. 2 : Échanger et rendre compte oralement X X X X X X X X X X X X X X C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique X X X X X X X X X X X X X X X C2. 2 : Identifier le matériel et l'outillage X X X X X X X X X X X X X C2. 3 :

Article Annexe unique (suite)

Etat et propreté des installations et des équipements 78 Les sanitaires (toilette(s) et salle(s) d'eau) sont propres et en bon état X 5 X X X X X 79 Les sols murs et plafonds sont propres et en bon état X 5 X X X

Article Annexe Ib

X X X X X X T6.2 Inspecter les installations X X X X X T6.3 Réaliser un diagnostic X X X X X X X Activité 7 - T7.1 Préparer les moyens d'essai X

Article Annexe 1

Article D. 332-7 du code de l'éducation. Commission nationale des bourses instituée auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger. Article D. 531-45 du code de l'éducation.

Article ANNEXE V

x x x Saint-Jean 13,60 6,60 x 2,20 Sainte-Marie 18,70 11,80 x 7,30 5,10 Saint-Pierre 23,30 16,20 x 12,10 9,80 4,70 Aiton Véhicules de classe 4 Modane 9,30 Saint-Michel 12,20 2,90

Article Annexe IIa

X X C1-2.2 Communiquer en situation de service avec les équipes X X X C1-2.3 Communiquer au sein d'une équipe. de la structure X X X C1-2.4 Communiquer avec les fournisseurs. des tiers X X C1-3 Vendre

Article Annexe IIa

X X C1-1.5 Optimiser l'organisation de la production X X C1-2 Maîtriser les bases de la cuisine C1-2.1 Réaliser les préparations préliminaires X X C1-2.2 Apprêter les matières premières X X C1-2.3 Tailler