593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a confirmé la décision des premiers juges, déclarant Michel X...coupable des faits d'acquisitions, détentions, cessions sans autorisation

décision du ministre , dit qu'il n'y avait pas lieu à statuer sur les conclusions des requêtes de la SA AUTOCARS JARDEL tendant à l'annulation des refus d'autorisation de licencier Monsieur Angel X...

Débouté la SAS AUTOCARS SUMIAN de ses demandes.

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 20 janvier 1986), que, sur une route, lors d'un dépassement, une collision se produisit entre l'autocar de M.

La société Autocar Service a présenté une offre pour le lot n° 60 ayant pour objet l'exploitation des lignes 335-B1 et 345-C1.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 juillet 2022 et 6 août 2022, la société Autocars Peirani, représentée par le cabinet Volta avocats, agissant par Me De Baecke

Jose X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale), au profit de la société Autocars Bolleri, société à responsabilité

ENTRE Rôle n° 2024R402 * SELARL MJ ALPES ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société SAS AUTOCARS N & M [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître DUMOULIN Delphine -[Adresse 2] * Maître

Le choc sur l'autocar est situé certes vers l'avant, mais du flanc du véhicule.

La société des nouveaux autocars de Provence a demandé, le 15 février 2022, à l'inspection du travail l'autorisation de licencier pour inaptitude M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juillet 2025, la SNTP Rubans Bleus Pastouret et la SAS Autocars Telleschi, représentées par Me de Laubier, demandent au juge des référés,

des référés du tribunal administratif de Montpellier, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et faisant droit à la demande de la société d'exploitation des autocars

N... a été embauché par la Société Autocars Cortenais en qualité de chauffeur, suivant contrat de travail à durée indéterminée, à effet du 1er septembre 2015.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Autocars Rouard, société à responsabilité limitée, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bas Alpine d'autocars, société à responsabilité limitée, dont

la Loire, dont le siège est Bourse du Travail, 42028 Saint-Etienne Cedex 1, en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 1999 par le tribunal d'instance de Montbrison, au profit de la société Autocars

et d'autobus d'occasion, était exploité par la société EDITIONS KL dont Monsieur Lionel Z... est gérant.

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions principales de la requête de la société Autocars des Mascareignes.