Y... exerçant sous la dénomination "la société Dom Commerce-Alexandre Y... " et la société MTK import export (la société MTK), confiant la distribution exclusive des produits de la marque Pierre Blanche

Suzanne, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 1995, qui, pour falsification de chèque, usage de chèque falsifié et abus de blancs-seings,

"; qu'un peu plus tard Monsieur et Madame A... regagnaient leur magasin, après avoir été contraints de le quitter et constataient que la voiture blanche ne se trouvait plus sur l'aire de la station service

dès lors que le nombre des votants est au moins égal à la moitié des électeurs inscrits ; qu'en l'espèce, il y a eu dix sept votants pour trente quatre inscrits ; qu'en déclarant que les votes blancs

la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Banque Tarneaud, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 17 avril 2014), que la société Soleil blanc

X... des chèques en blanc avec lesquels il avait payé des frais et des dépenses réalisés pour le compte des deux sociétés et qu'il était titulaire de deux comptes tiers en découvert ; que la cour d'appel

6.000 parts acquises par les sociétés hôtelières du groupe [M] le 30/06/2011 ; - 28.000 parts acquises par Blace Finance le 29/06/2012 ; - 500 parts acquises par Blace Finance le 02/08/2012, rachetées

X... et de la société Les Films de la Reine blanche, les conclusions de M.

n'est pas atteint, il y aura un second tour avec des candidats libres, l'employeur a manqué à son obligation de neutralité et a influencé les élections ainsi que le démontre le fort taux de bulletins blancs

Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Blanchisserie Blanc Bleu, ..., Angle rue de Lorraine à Bobigny (Seine-Saint-Denis), 2 / du GARP, dont le siège est ... à Colombes (Hauts-de-Seine

[Y], agissant à titre personnel et de président de la société Blace finance, que sur les pourvois incidents et provoqués relevés par les sociétés Blace finance, Agena, du Bois fleuri, Anne de France, Laval

579 francs qui lui avaient été remise par son employeur avec mandat d'en faire un usage déterminé ; "'aux motifs qu'il résulte de la procédure que certains de ces chèques avaient été signés en blanc

“Porc blanc de l’ouest” est le nom d’une race de porcs de couleur blanche originaires de l’ouest de la France (Normandie, Bretagne et Pays de la [Localité 6]) reconnue par le ministère de l’agriculture

C..., qui ont relevé que, de janvier à juillet 1990, les deux sociétés Le Cheval Blanc et CDP ayant une gestion commune, animée par Yahia X...

La SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION LE LOUP BLANC a formé opposition à l'ordonnance d'injonction de payer le 9 janvier 2026.

parts acquises par Blace Finance le 29/06/2012 ; - 500 parts acquises par Blace Finance le 02/08/2012, rachetées à TMH ; que le jugement sera donc infirmé en ce sens ; 1) ALORS QUE tout associé

Jean X..., demeurant ..., 4 / la société Les Editions Bleu blanc rouge, société anonyme, dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences de son président, M.

Nez à payer à la banque Cic Nord-Ouest la somme de 50 000 euros ; . condamné la Sccv Cap Blanc Nez aux entiers dépens ; . condamné la Sccv Cap Blanc Nez à payer à la Sarl Amigo et à la Sci Jump la