. ; que des coups étaient échangés de part et d'autre d'après un témoin et Philippe X... était blessé au cuir chevelu et au nez ; que le blessé, en état d'ivresse avancé, était transporté à l'hôpital pour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société civile immobilière "Côte Bleue

Elle contient soit un rouleau blanc, soit un rouleau bleu. Pour les possesseurs d'un rouleau blanc, c'est malheureusement perdu !

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Lacme, titulaire des marques "le ruban bleu" et "le fil bleu", enregistrées

devenu Earl de la Terre Bleue et à ses deux co-gérants, S...

fuite pendant trois ans et des auditions de sa propre famille qui n'a pas corroboré totalement ses affirmations sur son emploi du temps, apparaît comme l'auteur des coups de feu qui ont mortellement blessé

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 2002), qu'une procédure de redressement judiciaire ayant été ouverte à l'égard de la société Bleu

, d'autre part, qu'elle a laissé sans réponse les conclusions par lesquelles, s'appuyant sur les dépositions recueillies par les enquêteurs des services de police, X... faisait valoir qu'agressé et blessé

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 21-11.457 contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2020 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant à la société Olivier bleu

secours ; que Jérôme X... a continué sa route, refusant de s'arrêter ; qu'il a reconnu être repassé devant les lieux de l'accident et ne pas s'être arrêté, alors que les personnes qui assistaient le blessé

est [Adresse 8], a formé le pourvoi n° N 24-12.136 contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société L'Equerre bleue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Au Bleu de Provence, dont le siège social

(blessé au cours des opérations à la cheville droite), et M. Laurent A...

que pris de peur, restant assis dans sa voiture, il a sorti une petite lame d'un porte-clés et l'a montrée à son antagoniste pour l'intimider ; que, lors de cette manoeuvre, il s'est légèrement blessé

L'AOC a appelé son assureur, la société Generali Iard, en garantie, ainsi que la société Bleses production.

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Résidence Lagon bleu

X... n'était pas du tout la personne qu'il avait vu blesser Mme Y..., le Tribunal a dénaturé le procès verbal du 18 novembre 2001 de M.

d'indemnité soit faite dans le délai maximal de huit mois suivant l'accident, qu'elle a un caractère provisionnel lorsque, dans les trois mois, l'assureur n'a pas été informé de la consolidation du blessé