articles 309 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré établie l'existence de coups et de blessures

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 2 décembre 1999 qui, pour délit de fuite, contravention de blessures involontaires et contraventions connexes au Code

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 1994, qui, pour délit de blessures involontaires et infractions délictuelles à la réglementation de la

non dénommée des chefs d'homicide involontaire et de non-assistance à personne en danger; que, le 19 novembre 1992, Serge C... a porté plainte avec constitution de partie civile pour homicide et blessures

le GROUPE AZUR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 2 décembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Charles Y... notamment pour blessures

involontaires et contre la dernière du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils.

309 et 328 du Code pénal, des articles 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Alain Z... du chef de coups et blessures

2019, d'autre part, pour blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas trois mois par agression d'un chien et omission de porter secours, commises le 14 février 2019. 3.

Claude X... qui ne s'est pas occupé de la victime ; que le prévenu a déclaré que l'un des jeunes s'était dirigé vers lui et l'avait percuté ; il a indiqué qu'il était possible que ce jeune se soit blessé

la violation des articles 309 du Code pénal, 222-11, 222-44, 222-45, 222-47 alinéa 1, 131-26, 131-27 du nouveau Code pénal; "en ce que l'arrêt a déclaré Jérôme X... coupable du chef de coups et blessures

sur Y... après les relations sexuelles, il se déduit de ses propres déclarations que les blessures vaginales qu'il lui a faites sont antérieures à la relation sexuelle ; "...

S... a saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infractions afin d'obtenir la réparation de ses préjudices consécutifs à des blessures subies à l'occasion de ses fonctions de policier alors

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 1989, qui, pour le délit de blessures involontaires et infractions au Code du travail et au décret du 8

pénal, 485 et 512 du Code de procédure pénale ensemble violation du principe de la présomption d'innocence ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de la contravention de coups et blessures

X... a été victime d'un accident du travail ayant entraîné une blessure à la jambe et la fixation d'un taux d'incapacité permanente de 15 % à la date de consolidation de ses blessures du 15 janvier 1987

civile ; "aux motifs adoptés qu'il existe un lien de causalité entre le comportement perturbateur du prévenu qui a poussé son adversaire à fuir et à sauter par la fenêtre ; la chute a entraîné les blessures

et décédés, visées dans la note d’information du 10 octobre 2017, notamment : 1) les données sur les blessures volontaires du fait d'un tiers, en mission et en service ; 2) la classification de ces blessures

à la cheville droite tandis qu'il était en mission en Algérie pour le compte de son employeur ; qu'en déclarant cependant qu'il ne rapportait pas la preuve lui incombant que sa blessure était imputable

Y... une indemnité de préavis et de licenciement, alors, d'une part, que le fait d'avoir blessé volontairement ou involontairement un autre salarié d'un coup de couteau au ventre puis fait une déclaration

et notamment une contusion hématome de la pommette droite et de la région frontale droite, une blessure à la main droite et un hématome de la zone occipitale, blessures ayant entraîné une incapacité totale