., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Aurore Z... , épouse X..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Cécile

Limoges, 20 janvier 2016), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 26 juin 2013, pourvoi n° 12-20.481), que, le 9 octobre 1990, Mme [X] a été victime d'un accident du travail qui a entraîné une cécité

prononcé contre lui une peine d'emprisonnement ferme ; "aux motifs, d'une part, que les éléments du dossier permettent d'établir que le prévenu est l'auteur d'abus de confiance au préjudice de Mme Cécile

publication de l arrêt, par extraits, dans l'Echo des Caps ; et sur l action civile, a condamné solidairement les époux B... à payer à Jean-Marc Z... la somme de 200 000 Frs de dommages intérêts et à Cécile

courant 1997 ; qu'hormis ce point, toutes les circonstances explicitées par Rose Marie sont plausibles et confortées par les déclarations de sa soeur Noëlle, celles de sa mère et celles de son amie Cécile

Jean-Pierre, secrétaire adjoint Cécile A..., trésorier : Jacques B..., trésorier adjoint : Abderrahmane C... (...)" ; ce document ne comporte aucune mention attestant que cette assemblée aurait délibéré

; qu'il est ainsi établi que les chèques qu'Arlette X... a fait signer à Edouard Z..., en profitant de la vulnérabilité due à son très mauvais état de santé, à sa fragilité psychologique et à sa cécité

Portalis DBZS-W-B7K-2VXU (ex RG 23/00837 réinscrit ) DEMANDEURS : Mme [A], [K] [M] épouse [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Cécile

CECIA S.A. ALLIANZ IARD S.A.S. S.C.T. ISOLATION SA AXA FRANCE IARD S.A.R.L. G.

Hervé Z..., domicilié [...]                          , 3°/ à Mme Priscilla Z..., domiciliée [...]                              , 4°/ à Mme Cécile Z..., épouse B..., domiciliée [...]                                             

décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Jeanine Z..., demeurant ..., prise en qualité d'héritière de Mme Cécile

Y... et Xavier et Mme Cécile X..., ses enfants, ont saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale aux fins de reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur et de versement des réparations

incriminé ne permet pas d'affirmer que seule Marie Y... a pu remettre au journaliste le courrier destiné au maire de la commune ; que pas davantage, les propos attribués à Marie Y... sous le titre "Marie Cécile

Cécile D... et M.

s'est vu prescrire un traitement à base d'aspirine, de paracétamol et d'antibiotique, à la suite duquel il a présenté divers troubles, notamment une atteinte de la muqueuse oculaire ayant conduit à une cécité

#Cécile Baudelet-Leclaire mod Europa-Kommissionen.#Sag F-40/07.

Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public.

février 1975 n'était entaché d'aucune erreur médicale ; que si les traitements administrés par ces médecins en vue d'enrayer cette affection, très rare et extrêmement grave, n'ont pas permis d'éviter la cécité