CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 244 résultats pour « centre médico »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720aacd580146773ed25a

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le CENTRE MEDICO-PSYCHO-PEDAGOGIQUE, dont le siège est ...

Source officielle

Page 6 sur 563

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6137222dcd580146773fadc3

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

et l'unité ouest de la maison d'enfants, et que le centre médico-pédagogique infantile serait rattaché à l'unité centre tant que son effectif demeurerait inférieur à onze salariés alors, selon le moyen

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008075967

Admin. suprême

7 juillet 2000

7 juillet 2000

(37390), représenté par le président de son conseil d'administration ; le CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL D'EVRY - CMCO demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir les articles

Source officielle
TJ

Chambre 4

68def34e6af9fd1f8097a375

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il fait valoir qu'aux termes du rapport d'expertise la responsabilité des docteurs [R] et [X] et du Centre médico-chrirugical [7] est engagée.

Source officielle
CC

soc

613722cacd58014677401834

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Jean-Frédéric X..., domicilié Centre médico-chirurgical de Kourou (CMCK), Croix-Rouge française, avenue Léopold Héder, BP. 703, 97387 Kourou Cedex, décédé, dont les ayants droit : 1°/ Mme Christiane

Source officielle
CC

soc

6079b1569ba5988459c51b8c

Cassation

28 mars 1991

28 mars 1991

Guivarc'h, professeur de médecine, par le Centre médico-chirurgical Foch en raison de l'activité hospitalière qu'il y exerçait, ce praticien a prétendu à l'exonération desdites cotisations et en a demandé

Source officielle
CC

soc

6079b15a9ba5988459c51c35

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

Antoine X..., professeur de médecine, par le Centre médico-chirurgical Foch, en raison de l'activité hospitalière qu'il y exerçait, ce praticien a prétendu à l'exonération desdites cotisations et en a

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2408826_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

B A doit être regardé comme demandant au tribunal d'enjoindre le centre médico-psycho-pédagogique (CCMP) d'Eaubonne de lui communiquer le dossier médical de son fils.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20181292

Appel

15 septembre 2018

15 septembre 2018

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 mars 2018, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication, à son médecin, le docteur X au centre

Source officielle
CC

civ1

61372662cd58014677425292

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre médico Chirurgical de Cambo, dont le siège est 64250 Cambo les

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201112

Cassation

25 juin 2015

25 juin 2015

A..., les sociétés Le Sou médical, le Centre médico-chirurgical Paris V et la société Axa France IARD aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

Source officielle
CC

soc

613722f4cd58014677403ac7

Cassation

29 octobre 1997

29 octobre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association du centre médico-éducatif Notre Dame d'X..., dont le siège est ..

Source officielle
CC

soc

613722becd58014677400e22

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Marie-Christine B..., demeurant ..., 7°/ Mme Patricia D..., demeurant ..., en cassation de sept ordonnances de référé rendues le 10 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de Nanterre au profit du Centre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2414140_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Par un courrier du 22 février 2024, le centre de santé médico-dentaire Daumesnil a présenté ses observations.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300105

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société PAREF, se désister du pourvoi formé par elle contre un arrêt rendu le 3 octobre 2007 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société Centre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200780

Cassation

15 mai 2008

15 mai 2008

avis de la caisse régionale d'assurance maladie ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente (la caisse) a réclamé au centre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502683_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

C... peut être regardé comme demandant au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, au centre médico-social de Gray de lui

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007838058

Admin. suprême

7 février 1994

7 février 1994

X... et de Me Garaud, avocat du centre médico-chirurgical de Fontenay-le-Comte, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

MSS 2ème chambre M. ALBOUY

DTA_2400085_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

L’association départementale des pupilles de l’enseignement public du Morbihan (ADPEP 56) est propriétaire de locaux à Vannes au sein desquels elle a implanté un centre médico-psycho-pédagogique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2515610_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le Centre Medico Chirurgical Floréal, qui est l'établissement concerné par cet arrêté, est situé à Bagnolet, dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle