contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 9e chambre, en date du 12 janvier 2018, qui pour franchissement de ligne blanche continue, dépassement de véhicule à une intersection de route et circulation

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 14 mars 1996 qui, pour délit de blessures involontaires par conducteur d'un véhicule automobile et circulation

que le choc a été frontal ; que le point d'impact sur le véhicule se situe au centre de la face avant ; qu'une trace de freinage de la moto à hauteur de l'axe médian se prolongeant sur la bande de circulation

2°) d'enjoindre au maire de la commune d'Yvoire de procéder à la dépose du panneau unidirectionnel " toutes directions " installé en face de la sortie du parking du rempart et imposant un sens de circulation

PARIS, 20ème chambre, du 22 novembre 1995, qui l'a condamnée à une amende de 1 000 francs, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation et a déclaré amnistiée la contravention de circulation

limitrophe, et que l'infraction prétendument constatée, si elle avait été commise, l'aurait été sur le territoire de Billère et non sur celui de Pau, sans quoi grief aurait été fait à la demanderesse de circuler

Les gendarmes ont retenu à l'encontre de Monsieur Hervé X... un défaut de maîtrise et une circulation sur la partie gauche de la chaussée. L'hypothèse de Monsieur Hervé X... qui soutient que M.

Y... qui a été blessé ; qu'un jugement correctionnel du 5 décembre 1980 a relaxé le conducteur de l'automobile, poursuivi pour blessures involontaires et circulation sur la gauche de la chaussée, lequel

Y... qui a été blessé ; qu'un jugement correctionnel du 5 décembre 1980 a relaxé le conducteur de l'automobile, poursuivi pour blessures involontaires et circulation sur la gauche de la chaussée, lequel

d'un véhicule en marche normale sur la partie gauche de la chaussée ; "aux motifs que Jean-Jacques X... reconnaît l'outrage et le refus de se soumettre aux vérifications destinées à établir la preuve

Z..., qui traversait la chaussée de droite à gauche par rapport au sens de marche du véhicule de Domenico X... et en dehors du passage protégé ; qu'Y...

; "alors que, l'infraction de circulation, en marche normale sur la partie gauche de la chaussée, n'est constituée qu'à la condition que l'état ou le profit du bord droit de la chaussée permet d'y circuler

pour venir heurter dans leur couloir de circulation le véhicule de Denise Z... puis celui de David A... ; que ces faits révèlent une faute de conduite inadmissible qui a entraîné la mort de Denise Z..

Y..., alors, selon le moyen : 1 / que, lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur a droit à l'indemnisation des dommages qu'il a subis, directement

Rosa, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 11 mai 1998, qui, pour homicides involontaires, blessures involontaires et circulation sur la partie gauche

PENAL EN ESTIMANT QUE LA DECISION DE RELAXE NE METTAIT PAS OBSTACLE A CE QU'UN COMPORTEMENT FAUTIF FUT RETENU A L'ENCONTRE DE VERRIER, LA VICTIME; MAIS ATTENDU QUE VERRIER FUT RELAXE POUR AVOIR CIRCULE

sur le bord droit de la chaussée et de ne pas avoir circulé sur la gauche de celle-ci, en infraction au Code de la route ; qu'aucune faute n'étant établie à l'encontre de Monsieur Jérôme X..., la victime

Z... du 2 avril 1993 "qu'avant d'aborder un virage à gauche j'ai vu une motocyclette couchée sur la droite qui dérapait dans ma direction.

DES CHEFS DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET CIRCULATION SUR LA PARTIE GAUCHE DE LA CHAUSSEE ; " AUX MOTIFS QU'IL N'EST PAS POSSIBLE, AU VU DES ELEMENTS DE PREUVE VERSES AUX DEBATS, DE CONNAITRE AVEC PRECISION