ou le tenait à la main ; qu'en déclarant que le demandeur était " le seul des parties et témoins à prétendre qu'il n'était pas monté sur son cyclomoteur mais le conduisait à la main ", la cour d'appel

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 27 mars 1985), qu'une collision se produisit entre l'automobile de M. X... et le cyclomoteur de M.

se produisit entre la motocyclette de M.

qu'il n'est pas contestable ni contesté que Bertrand D... a été victime d'un accident dans lequel était impliqué le véhicule conduit par Michel X..., étant précisé que l'absence de lien de causalité entre

se produisit entre l'automobile de M.

se produisit entre le cyclomoteur piloté par M.

se produisit entre le cyclomoteur de M.

se produisit sur une route entre l'automobile de M.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'annexé ci-après : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 5 mars 1984), que, dans une agglomération, à une intersection, une collision

de deux voies où la circulation était commandée par des feux tricolores, entre un cyclomoteur piloté par M.

SURVENUE ENTRE SA VOITURE ET LE CONDUCTEUR D'UNE BROUETTE CIRCULANT SANS ECLAIRAGE SUR LA CHAUSSEE ; MOTIF PRIS DE CE QUE CET ENGIN DOIT ETRE ASSIMILE AUX VOITURES D'ENFANTS QUI, DE MEME QUE LES CYCLES

SURVENUE A UNE INTERSECTION DE ROUTES ENTRE L'AUTOMOBILISTE LE NAOUR ET LE CYCLOMOTORISTE LE MARDELE, L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE NAOUR COUPABLE DE CONTRAVENTION DE REFUS DE PRIORITE ET DE BLESSURES

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLOMOTEUR CONDUIT PAR LYS, ET L'AUTOMOBILE PILOTEE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE D'X...

sur le CD 20 prioritaire alors que, concomitamment, le prévenu procédait à son dépassement ; que le choc entre la voiture de Y... et la cyclomotoriste se situe au niveau de l'intersection et qu'il ne

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES ; ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE M. Y...

Sur le moyen unique du pourvoi principal, et le moyen unique du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite, à la sortie d'un virage, entre le cyclomoteur

s'est produite, à proximité d'une intersection de routes, entre l'automobile de M.

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM de la Vienne ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 10 janvier 1990), que le cyclomoteur

se produisit entre l'automobile de M.