Règlement d'examen SPÉCIALITÉ "MAINTENANCE DES PRODUITS ET ÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS" DE BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES Intitulé des épreuves Unité Coef.

Article 1

—

Section Génie mécanique Option Maintenance et exploitation des machines marines et de leurs auxiliaires. Option Maintenance et exploitation de systèmes mécaniques automatisés. Section Génie électrique Option Electronique.

Article 3 bis

—

Les titulaires des certificats de compétences professionnelles obtenus antérieurement à la publication du présent arrêté modificatif sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles du titre professionnel d'agent de maintenance

Article 4

—

Il lui appartient, le cas échéant, avec l'ingénieur responsable de la maintenance du matériel nécessaire, de veiller au bon état des échelles et autres matériels, à l'exécution régulière des observations et des opérations de maintenance, à la transmission

Article 3

—

système d'information d'administration et de gestion et sous l'autorité de la sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines, le service ministériel des systèmes de fonctionnement-ressources humaines : 1° Conduit les projets de maintenance

Article 1

—

Le titre professionnel de technicien (ne) de maintenance d'engins et de matériels "machinisme agricole" est créé.

Article R4323-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 13

Code du travail

L'employeur informe de manière appropriée les travailleurs chargés de l'utilisation ou de la maintenance des équipements de travail :

Article 19

—

L'exploitant dispose d'un manuel d'entretien de l'installation dans lequel sont précisées la nature et les fréquences des opérations de maintenance qui doivent être effectuées afin d'assurer le bon fonctionnement de l'installation, ainsi que les modalités

Article 1

—

Le titre professionnel de technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels "travaux publics et manutention” est créé.

Article R723-61-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 04 > 60

Code rural (nouveau)

La conception, la gestion et la maintenance du système de vote électronique peuvent être confiées à un prestataire technique.

Article R4226-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 76 > 50

Code du travail

Les conditions d'utilisation et de maintenance de l'éclairage de sécurité sont fixées par arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.

Article R4412-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 64

Code du travail

L'évaluation des risques inclut toutes les activités au sein de l'entreprise ou de l'établissement, y compris l'entretien et la maintenance.

Article Annexe 1

—

actuel du terrain (domanialité) et statut, pour chacune des voies : mutualisation ou non et pourcentage d'utilisation par le titulaire du contrat de service public TRAFIC ET DISTRIBUTION Vente des titres Titres de transport liés au contrat de service

Article 3

—

Le titre professionnel de technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels " machinisme agricole " est composé des deux unités constitutives dont la liste suit : 1. Assurer l'entretien et la maintenance des engins et des matériels. 2.

Article 3

—

Le titre professionnel électronicien de contrôle et de maintenance est composé des deux unités constitutives dont la liste suit : 1. Contrôler la conformité technique et fonctionnelle d'un équipement électronique en atelier ou sur site. 2.

Article R3232-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 64

Code de la défense

La direction de la maintenance aéronautique est un service de soutien interarmées relevant du chef d'état-major des armées.

Article 228-9.12 bis

—

Batteries d accumulateurs de réserve 7.1 Emplacement 7.2 Capacité Pour les navires assurant la maintenance par duplication de matériel, la source d'énergie de réserve doit avoir une capacité augmentée de 30 %. 7.3 Maintenance

LEGIARTI000049390259

—

BTS Maintenance des systèmes créé par l'arrêté du 19 février 2018 modifié BTS Maintenance des systèmes créé par l'arrêté du 19 février 2018 modifié

Page 6 · 11 982 résultats

← Précédent Suivant →