sécurité évaluent, lorsque l'ouvrage ne comporte pas de dispositif automatique ou manœuvrable à distance de mise en sécurité, la stratégie de mise en sécurité de l'ouvrage qu'il faudrait appliquer en cas d'incident et : – identifient les organes de coupure

Article D342-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 90

Code de l'énergie

installations autres que celles du demandeur du raccordement ; 2° Canalisations électriques souterraines ou aériennes, au niveau de tension de raccordement, nouvellement créées ou créées en remplacement, en parallèle d'une liaison existante ou en coupure

Article CH 58

—

à combustion ; - des conditions d'évacuation des produits de la combustion ; - du fonctionnement des clapets coupe-feu installés sur les circuits aérauliques ; - de la signalisation des dispositifs de sécurité ; - de la manœuvre des organes de coupure

Article PS 15

—

EI 120 (o→i) (ve ou ho), ou en respectant simultanément les conditions suivantes : a) La conduite est alimentée soit : - en moyenne pression (MP) : dans ce cas, elle est toujours équipée, avant la première entrée dans le bâtiment, d'un appareil de coupure

Article Annexe XI

—

Désenfumage : - un volet de désenfumage équipé de son système de déclenchement ; - un clapet coupe feu équipé ; Eclairage de sécurité : - blocs d'éclairage de sécurité, permanent et non permanent (possibilité de démontrer le fonctionnement en cas de coupure

Article 244-2.20

—

Ce dispositif provoque la coupure du circuit concerné sur détection de courant différentiel maximal de 30 mA.

LEGIARTI000033006328

—

Dispositif de coupure générale en cas d'urgence Une hélistation en terrasse dispose : 2.13. Maintenance du dispositif d'avitaillement Les équipements sont maintenus conformes aux dispositions de la partie 2. Conception de la présente annexe. 3.

Article 18

—

En cas de coupure de l'itinéraire, le permissionnaire devra s'assurer auprès du service instructeur de la possibilité d'utiliser l'itinéraire de déviation. Une demande de modification d'itinéraire doit être effectuée.

LEGIARTI000022443059

—

L'étanchéité entre les dispositifs de coupure et les parois du vide doit être assurée.

Article 2

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Dès que les chefs d'industrie, directeurs ou gérants ont connaissance qu'un ouvrier est atteint, soit d'un bouton, soit d'une simple coupure, écorchure ou gerçure, mais non cicatrisée après trois jours de pansement à l'usine, ils doivent le faire examiner

Article EC 9

—

Si l'allumage peut se faire de plusieurs postes, une partie des circuits de télécommande peut traverser des locaux présentant des risques d'incendie, sous réserve que la coupure ou la mise en court-circuit de ces circuits n'empêche pas l'allumage des

Article Annexe I

—

Prescriptions spécifiques aux installations HT, coupure au premier défaut, excepté pour les schémas à neutre isolé X X X C. ― Protections contre les risques de brûlures, 1.

Article CO 26

—

S'il s'agit d'un ascenseur transportant des personnes, cette coupure doit être différée lorsque la cabine est en mouvement de façon à n'arrêter celle-ci qu'à son premier arrêt commandé.

Article 32

—

Titre III : Organes de coupure gaz, Art. 13, Sct. Titre III : Organes de coupures de gaz, Art. 14, Sct.

Article 228-9.05 ter

—

Les micro-ordinateurs utilisés pour l'installation radioélectrique doivent être réservés exclusivement aux radiocommunications, protégés des micro-coupures et munis de dispositifs anti-virus efficaces.

Article CH 31

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combustible liquide vers les foyers soit automatiquement coupé dans les cas suivants : Pendant l'arrêt (automatique ou non) du brûleur ; Dès l'extinction accidentelle de la flamme ; Dès qu'il y a surchauffe ou surpression à l'échangeur ; En cas de coupure

Article GZ 3

—

comprendre, en particulier, les plans de l'installation neuve ou des modifications apportées à l'installation existante, stockage compris, indiquant la nature, les longueurs et les diamètres des diverses conduites de gaz, l'emplacement des organes de coupure

Article GC 6

—

Appareils utilisant un combustible gazeux : Pour l'application du a du § 1 de l'article GZ 18, un ensemble d'appareils formant un bloc de cuisson peut être considéré comme un unique appareil et, dans ce cas, il peut être admis qu'un seul organe de coupure

Article Annexe 5

—

L'appareil doit être alimenté en permanence en énergie électrique au moyen d'un circuit électrique protégé contre des coupures, pourvu d'une propre protection par fusibles et connecté directement à la source d'énergie. 4.

Article 351-1.03

—

La commutation entre les deux sources doit s'effectuer automatiquement, sans coupure ni perturbation. 3.

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