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32 784 résultats pour « course automobile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 2e section

650d314e71dfcd8318201437

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[C], héritier de la riche famille [C], anciennement propriétaire du Lido, et actuel propriétaire du ' Moulin Rouge' et pilote de course automobile ayant participé aux 24 heures du Mans, n'a aucune expérience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f865

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

L'employeur réplique qu'il n'a jamais empêché M X... de prendre ses congés et l'y a même incité à plusieurs reprises ; que celui-ci a d'ailleurs pris 25 jours de congé en 2006 et gardait des jours pour les courses

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1807948_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Une fois par an, à l'occasion de la course automobile des " 24H du Mans ", cette société offre des prestations d'hébergement sur le camping " Travel Destinations Porsche Curves ", situé aux abords du circuit

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6799c43b5331f58c9ee86fb4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

* * La commune de [Localité 5] est propriétaire d'un terrain situé à l'entrée de la commune, sur lequel sont construits des bâtiments qui ont été utilisés entre les années 1926 et 1972 pour des courses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f93

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

CPAM de Grenoble, s'est produit le 4 Juillet 1993 sur un chemin rural ouvert à la circulation publique en dehors du circuit neutralisé défini par arrêté préfectoral où avait lieu concomitamment la course

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336ae1bb40ec8318f31c64

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Arrêt n° 112 - page 2 20 octobre 2023 FAITS ET PROCÉDURE: La SARL Mygale a pour activité la construction de voitures automobiles liées aux courses automobiles et employait plus de 11 salariés au

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fca8d3ac907c47fa8d8866d

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Trans-Dem, ayant son siège à [Localité 5] (Morbihan), une semi-remorque de marque Louault et de type de Motor Home ayant un numéro de châssis VF9SR23A26C160432, aménagée pour la location à des sociétés de courses

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103209_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

exerce son activité professionnelle principale au sein de la société mauricienne dont il est le principal actionnaire et que la société française dont il est le président est née de sa passion pour la course

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65b20e61c4cf860008dff548

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Course automobile comportant des épreuves chronométrées sur routes fermées (')»), les autres sens invoqués par la société MAIENGA (rallye pédestre, équestre') à partir de définitions données par le Centre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61634cf51c666ce2d9a48d43

Appel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

Le 08 décembre 1965, l'unique modèle de voiture de course Ford GT40 MKII 1012, sortie des usines de la société Ford Advanced Vehicles, a participé, pour la première fois, à une course automobile sur le

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63c8eddcdc5b777c90992e08

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

professionnel du camping-car mandaté par les acquéreurs n'ont révélé d'anomalie et où ces derniers n'ont pas eu une utilisation conforme du véhicule en lui faisant tracter sur autoroute un buggy de course

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201747_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

engagées au titre, respectivement, des exercices 2015, 2016 et 2017, dans le cadre d'un contrat de sponsoring et de l'organisation d'événements réunissant salariés et clients de la société autour de courses

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0711DEC004411414

Admin. suprême

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Appartenant à l’ethnie tamoule, il a travaillé pour les organisateurs de courses automobiles sur le site de la base militaire de Diyatalawa.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e21

Appel

6 janvier 2015

6 janvier 2015

à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Madame Yanne Y..., veuve de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101426

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Luc Alphand aventures (la société Warmup), ayant pour activité l'organisation et la participation à des courses automobiles, et dont le règlement des loyers a été délégué à la société Lucalphi, a pris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c881bd3db21cbdd8572c

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 12ème chambre section 2 F.L./P.G. ARRÊT N° DU 31 mai 2001 R.G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502762_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

B... a été victime d’un accident de course automobile le 5 avril 2015 et a été admis au service de réanimation du CHU de Caen Normandie pour un traumatisme crânien, des contusions pulmonaire et rénale,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94ecb787c4000862f549

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

travail, qui attestent de l'ampleur des journées de travail en raison de la particularité de l'activité de la société Bivouac Team Services ( fourniture des repas lors d'évènements importants, tels des courses

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0388d0ccf000877e74b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Estimant que l'annonce sur leur site Internet d'un évènement professionnel prévu pour se tenir le 13 juin 2018 à l'occasion de la course automobile dite des 24 heures du Mans en utilisant les termes 'les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9034d

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

G. : 11/ 309 Décision déférée à la cour : rendue le : 02 Mai 2011 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 06 Juin 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT

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