AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
650d314e71dfcd8318201437
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[C], héritier de la riche famille [C], anciennement propriétaire du Lido, et actuel propriétaire du ' Moulin Rouge' et pilote de course automobile ayant participé aux 24 heures du Mans, n'a aucune expérience
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f865
6 juin 2012
6 juin 2012
L'employeur réplique qu'il n'a jamais empêché M X... de prendre ses congés et l'y a même incité à plusieurs reprises ; que celui-ci a d'ailleurs pris 25 jours de congé en 2006 et gardait des jours pour les courses
Source officielle5ème Chambre
DTA_1807948_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Une fois par an, à l'occasion de la course automobile des " 24H du Mans ", cette société offre des prestations d'hébergement sur le camping " Travel Destinations Porsche Curves ", situé aux abords du circuit
Source officielleChambre-1 civile et com.
6799c43b5331f58c9ee86fb4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
* * La commune de [Localité 5] est propriétaire d'un terrain situé à l'entrée de la commune, sur lequel sont construits des bâtiments qui ont été utilisés entre les années 1926 et 1972 pour des courses
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f93
26 mars 2002
26 mars 2002
CPAM de Grenoble, s'est produit le 4 Juillet 1993 sur un chemin rural ouvert à la circulation publique en dehors du circuit neutralisé défini par arrêté préfectoral où avait lieu concomitamment la course
Source officielleChambre Sociale
65336ae1bb40ec8318f31c64
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Arrêt n° 112 - page 2 20 octobre 2023 FAITS ET PROCÉDURE: La SARL Mygale a pour activité la construction de voitures automobiles liées aux courses automobiles et employait plus de 11 salariés au
Source officielle6ème Chambre
5fca8d3ac907c47fa8d8866d
10 septembre 2020
10 septembre 2020
Trans-Dem, ayant son siège à [Localité 5] (Morbihan), une semi-remorque de marque Louault et de type de Motor Home ayant un numéro de châssis VF9SR23A26C160432, aménagée pour la location à des sociétés de courses
Source officielle2ème chambre
DTA_2103209_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
exerce son activité professionnelle principale au sein de la société mauricienne dont il est le principal actionnaire et que la société française dont il est le président est née de sa passion pour la course
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20e61c4cf860008dff548
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Course automobile comportant des épreuves chronométrées sur routes fermées (')»), les autres sens invoqués par la société MAIENGA (rallye pédestre, équestre') à partir de définitions données par le Centre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61634cf51c666ce2d9a48d43
3 décembre 2010
3 décembre 2010
Le 08 décembre 1965, l'unique modèle de voiture de course Ford GT40 MKII 1012, sortie des usines de la société Ford Advanced Vehicles, a participé, pour la première fois, à une course automobile sur le
Source officielleChambre A - Civile
63c8eddcdc5b777c90992e08
17 janvier 2023
17 janvier 2023
professionnel du camping-car mandaté par les acquéreurs n'ont révélé d'anomalie et où ces derniers n'ont pas eu une utilisation conforme du véhicule en lui faisant tracter sur autoroute un buggy de course
Source officielle5ème chambre
DTA_2201747_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
engagées au titre, respectivement, des exercices 2015, 2016 et 2017, dans le cadre d'un contrat de sponsoring et de l'organisation d'événements réunissant salariés et clients de la société autour de courses
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0711DEC004411414
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Appartenant à l’ethnie tamoule, il a travaillé pour les organisateurs de courses automobiles sur le site de la base militaire de Diyatalawa.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e21
6 janvier 2015
6 janvier 2015
à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Madame Yanne Y..., veuve de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101426
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Luc Alphand aventures (la société Warmup), ayant pour activité l'organisation et la participation à des courses automobiles, et dont le règlement des loyers a été délégué à la société Lucalphi, a pris
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8572c
31 mai 2001
31 mai 2001
COUR D'APPEL DE VERSAILLES 12ème chambre section 2 F.L./P.G. ARRÊT N° DU 31 mai 2001 R.G.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502762_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
B... a été victime d’un accident de course automobile le 5 avril 2015 et a été admis au service de réanimation du CHU de Caen Normandie pour un traumatisme crânien, des contusions pulmonaire et rénale,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f549
26 avril 2024
26 avril 2024
travail, qui attestent de l'ampleur des journées de travail en raison de la particularité de l'activité de la société Bivouac Team Services ( fourniture des repas lors d'évènements importants, tels des courses
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0388d0ccf000877e74b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Estimant que l'annonce sur leur site Internet d'un évènement professionnel prévu pour se tenir le 13 juin 2018 à l'occasion de la course automobile dite des 24 heures du Mans en utilisant les termes 'les
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034d
20 décembre 2012
20 décembre 2012
G. : 11/ 309 Décision déférée à la cour : rendue le : 02 Mai 2011 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 06 Juin 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT
Source officiellePage 6 sur 1640