Codes de loi français

Article L1542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 41

-Les modalités d'application du présent chapitre dans sa rédaction applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française sont déterminées par décret en Conseil d'Etat et notamment les dispositions applicables aux dons croisés d'organes ; 4° Au deuxième

Article R1418-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 22 > 50

chargée d'assurer : 1° La gestion de la liste nationale des patients en attente de greffes d'organes et de cornées mentionnée à l'article L. 1251-1, du registre des paires associant donneurs vivants et receveurs potentiels ayant consenti à un don croisé

Article 242-4.11

. - Pour les voiliers, lorsqu'il n'est pas possible de remplir les critères de hauteur de surbau mentionnés ci-dessus, sont utilisés des dispositifs tels que le croisement d'un bord sur l'autre des tuyaux de dégagement d'air, à condition qu'ils permettent

Article 43 p

Les bords extérieurs de la plage éclairante des feux de route ne doivent en aucun cas être situés plus près des extrémités de la largeur hors tout, des véhicules que les bords extérieurs de la plage éclairante des feux de croisement.

Article 38

de résistance mécanique appropriée ; 3° Les câbles ou ensembles de câbles électriques doivent être munis d'un repérage permettant de les identifier sans ambiguïté ; 4° Une distance minimale de 0,40 mètre en parcours parallèle et de 0,20 mètre en croisement

Article Annexe 1

Tableaux croisés : Construction et interprétation : 3. Exemple de type de croissance Suites arithmétiques ; croissance linéaire : Calcul sur tableur des n premiers termes d'une telle suite et représentation graphique correspondante.

Article Annexe

Souches et croisements : Poulet/coquelet : utiliser un croisement dont la femelle est de type à croissance lente.

LEGIARTI000026841088

laitiers et entre type racial laitier et type racial croisé 39 .

Article 341-4

des cartes électroniques offrent les possibilités suivantes de préparation du voyage : - création, modification et effacement de points de cheminement ou de points de virage (waypoints) ; - indication et signalisation des dangers lorsque la route croise

Article U 97

Toutefois, un croisement ou un voisinage sur une faible longueur peut être admis en cas de nécessité.

Article 43 b

machines agricoles automotrices si la forme de la carrosserie ne permet pas de respecter 1,90 mètre. c) Les feux de position supplémentaires prévus à l'article R. 313-4-I et VI du code de la route peuvent être doublés indépendamment des feux de croisement

Article 4

réalisation du test d'exigences préalables consistant en la réalisation d'une démonstration technique de quinze minutes maximum, à partir d'un bateau individuel armé en couple permettant d'appréhender les déséquilibres, avec coulisse et avec un croisement

Article A4241-53-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Il doit alors convenir d'une procédure de croisement avec ce bateau ; d) Aussitôt qu'un bateau remarque le signal sonore d'un autre bateau avec lequel aucun contact radiotéléphonique ne peut être établi, il doit : ― s'il se trouve près d'une rive, serrer

Article Annexe 190-A.1

Zone de croisement. Une zone de croisement minimum de 1 500 mm en longueur par 1 500 mm en largeur est prévue tous les 20 mètres maximum pour autoriser le croisement de deux fauteuils roulants.

LEGIARTI000050932086

INDICATEUR DE DURÉE DE PASSAGE DES 75 ANS ET PLUS HOSPITALISÉS Les groupes de référence sont constitués des croisements entre le diagnostic principal, le mode de sortie, l'orientation (UHCD) ainsi que l'âge du patient.

Article R653-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 75

sélection de races et de lignées conduits sur le territoire national par des établissements de sélection, contenues dans les systèmes d'information de ces établissements ; 3° En ce qui concerne les reproducteurs porcins mâles et femelles issus d'un croisement

Article Annexe IV

a) Les personnes qui réalisent les essais (préparateur et analyste) Pour la préparation : -de cibler la prise d'essai de chaque couche d'échantillon à analyser ; -d'éviter les pollutions croisées lors de la préparation des échantillons.

Article 6

autres allées ont une largeur de 1,05 m au sol au minimum et de 0,90 mètre au minimum à partir d'une hauteur de 0,20 m par rapport au sol ; - des espaces de manœuvre avec possibilité de demi-tour sont positionnés tous les 6 m au maximum ainsi qu'au croisement

Article 2

skieurs se fait sous le câble ; Les pylônes supports sur lesquels des déraillements se sont produits, sous la même condition que ci-dessus ou si un danger particulier a été constaté ; Les pylônes supports, sur chaque brin, de part et d'autre du croisement