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106 053 articles indexés

242 résultats pour « cuirs et peaux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE I

—

de Meau 00 ha 04 a 32 ca Saint-Martin E4 208 Peau de Meau 01 ha 26 a 60 ca Saint-Martin E4 209 Peau de Meau 04 ha 66 a 45 ca Saint-Martin E4 210 Peau de Meau 00 ha 02 a 40 ca Saint-Martin E4 211 Peau de

Article 21.3

—

cas d'exposition prolongée (voir les définitions au paragraphe 21.7.2) ; .5 sensibilisation cutanée (voir les définitions au paragraphe 21.7.3) ; .6 sensibilisation respiratoire (voir les définitions au paragraphe 21.7.4) ; .7 effet corrosif sur la peau

Article Annexe I

—

l'exception de l'éviscération ― pour les autres produits 2,52 Produits de la pêche frais débarqués directement d'un bateau battant pavillon d'un pays tiers en application du règlement n° 1093/94 du Conseil Par lot : Laine (5101-11 à 5101-19) et peaux

Article Tableau n° 35 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 65 > 33

Code rural (nouveau)

. - Epithéliomas primitifs de la peau. 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

Article Tableau n° 48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34

Code rural (nouveau)

b) Dermo-épidermite irritative avec dessiccation de la peau, récidivante après nouvelle exposition. c) Dermite eczématiforme (cf. tableau 44).

Article Annexe II : Tableau n° 4 BIS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir

Article Annexe Ia

—

Référentiel des activités professionnelles Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage 1. CONTEXTE PROFESSIONNEL 1.

Article 9

—

désinfection de ces locaux dans les cas prévus à l'article L. 3114-1 du code de la santé publique ainsi qu'à l'évaluation de l'efficacité et des risques pour les consommateurs liés à l'utilisation des produits répulsifs sans action thérapeutique sur la peau

Article 8

—

produit les animaux ne puissent ni se lécher, ni se gratter. 4° Les modalités d'expérimentation notamment : Les conditions d'application ; La quantité appliquée ; La fréquence d'application ; La surface cutanée traitée ; Le temps de contact avec la peau

Article Annexe

—

Eviter le contact avec les yeux et la peau endommagée. 50 Hydroxychlorures d'aluminium et de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClz et leur complexe avec la glycine.

LEGIARTI000026498432

—

Réalisation d'articles en cuir et matériaux souples (hors vêtement). Conseil clientèle en assurances. Courtage en assurances. Direction d'exploitation en assurances. Etudes actuarielles en assurances. Rédaction et gestion en assurances.

Article D1151-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 43

Code de la santé publique

mention : “ Les professionnels ont reçu une formation appropriée sur les conditions d'utilisation en toute sécurité du dispositif. ” ; 5° La recommandation de se soumettre à une consultation médicale comprenant un examen diagnostique des zones de peau

Article R4451-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 75

Code du travail

orange ", lorsqu'elle est inférieure à 100 millisieverts intégrée sur une heure ; e) " Zone contrôlée rouge ", lorsqu'elle est égale ou supérieure à 100 millisieverts intégrée sur une heure ; 2° Au titre de la dose équivalente pour les extrémités et la peau

Article Annexe 3

—

Unité 2 : L'évaluateur doit s'assurer que le professionnel est capable de satisfaire aux critères d'évaluation suivants : - démontrer une connaissance de la structure, du fonctionnement et du rôle de la peau et des muqueuses impactées par le tatouage

Article Annexe A

—

aux appareils et systèmes suivants : cardiovasculaire, respiratoire, digestif et foie, génital féminin et sein, grossesse, embryon, foetus et enfant, urinaire et génital masculin, glandes endocrines, système nerveux, tissus hémo- lymphopoïétiques, peau

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

érythème 2.4 400 à 700 visible œil lésion de la rétine 2.2 400 à 600 visible œil lésion photochimique 2.3 400 à 700 visible peau lésion thermique 2.4 700 à 1 400 IRA œil lésion thermique 2.2, 2.3

Article TABLEAU A

—

Cuirs en vert étrangers (Marchand de) en gros. Cuirs tannés, corroyés, lissés, vernissés (Marchand de) en gros. Denrées coloniales (Marchand de) en gros. Dentelles (Marchand de) en gros. Diamants et pierres fines (Marchand de).

Article 1

—

l'exception des extincteurs à incendie ; ne constituent pas un emballage : - les pots à fleurs destinés à accompagner la plante pendant toute sa vie ; - les boîtes à outils ; - les sachets de thé ; - les enveloppes de cire autour des fromages ; - les peaux

Article Annexe I

—

Prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2360 "Ateliers de fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail des cuirs et des peaux". 1.

Article III

—

. - Laboratoires de recherches chimiques. 73. 1ZB 1, 60 TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DU BOIS, DE L'AMEUBLEMENT, DU PAPIER-CARTON, DU TEXTILE, VÊTEMENT, DES CUIRS ET DES PEAUX ET DES PIERRES

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