L'association CYCLISTE PROFESSIONNEL INTERNATIONAL LA CHATAIGNERAIE "Souvenir [M] [X]" (l'association) a pour activité l'organisation d'un critérium cycliste annuel en Châtaigneraie, à [Localité 1] (15

en 2027 et au contrat d'organisation avec l'Union Cycliste Internationale (UCI), ainsi que de la délibération du même jour, n° CD 2022-119, portant décision budgétaire modificative n° 2, en tant qu'elle

[F] qui se trouvait en 6ème position à environ 1 km d'une prime et en préparation pour un sprint roulait à environ 50 km/h lorsque le cycliste devant lui a fait un écart important et a frotté sur 10 cm

(N° 3), - interdiction de contact avec toute personne licenciée de la fédération française de cyclisme, et tous témoins ou mis en examen dans la procédure, notamment pour les mis en examen : MM.

manifestations sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives françaises, d'autre part, en application de l'article L. 232-23-2 du code du sport, demandé à la Fédération française de cyclisme

l'association Grand Prix du Morbihan Organisation (GPMO), la commune de Grand-Champ et la communauté d'agglomération Golfe du Morbihan-Vannes agglomération pour l'organisation d'épreuves sportives de cyclisme

[K] a été engagé le 1er janvier 2012 par contrat à durée déterminée par la société Cofidis compétition (la société) en qualité de cycliste professionnel ; que mis en cause dans une affaire en lien avec

X..., à l'occasion de la conduite d'un véhicule automobile, assuré auprès de la compagnie Generali, percutait et blessait un cycliste, M. J... O... qui était projeté sur la route.

A expose qu'étant titulaire d'une licence délivrée par la Fédération française de cyclisme et d'un diplôme d'entraîneur fédéral, il exerce les fonctions de manager et de directeur sportif au sein d'un

recours à des salariés intérimaires est ainsi autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

X... exerçait sa profession de coureur cycliste, certes sous contrat avec la ville de Charleroi Belgique, mais à partir de son domicile de Seine et Marne.

opérations de marketing mais aussi dans la capacité à être conseil en entraînement et dans l'organisation de séjours cyclistes ; habitant désormais dans le Lot il va donc organiser des séjours cyclistes

factuelles précises dont l'entreprise utilisatrice les déduisait ; qu'au cas d'espèce, la cour d'appel s'est bornée à affirmer que l'accroissement temporaire de l'activité résultant de variations cycliques

P... , à l'occasion de la conduite d'un véhicule automobile, assuré auprès de la compagnie Générali, percutait et blessait un cycliste, M. K... E....

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 septembre 2021 et le 20 juin 2023 sous le n° 2108509, le syndicat national des moniteurs du cyclisme français, représenté par Me Bleykasten, demande au

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 septembre 2021 et le 20 juin 2023 sous le n° 2108509, le syndicat national des moniteurs du cyclisme français, représenté par Me Bleykasten, demande au

; - la faute du cycliste n’est en tout état de cause pas de nature à exonérer totalement le département et la commune.

qu'en l'espèce, après avoir constaté qu'aucun écrit n'avait été établi, les juges du fond ont, pour dire que la rupture du contrat par l'employeur était légitime, énoncé que, compte tenu du caractère cyclique