Vu la procédure suivante : La société Azur Chaudronnerie Tuyauterie Industrielle et la société International Marine Management ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Fort-de-France

Y... a été engagé par la société Chaudronnerie industrielle de Bretagne (CIB) le 6 février 1984 en qualité de chauffeur et de soudeur ; qu'à la suite d'une rechute d'un accident du travail, il a été convoqué

du travail temporaire, est réalisé par la mise à la disposition de l'entreprise utilisatrice, pour une durée déterminée, de salariés dont la rémunération est calculée en fonction de cette durée, du nombre

de cotisation foncière des entreprises des années 2017 et 2018, dans son établissement de Port-Jérôme-sur-Seine, au sein de trois ateliers, affectés à la chaudronnerie, à la tuyauterie et au travail de

la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 22 avril et 22 août 1994, présentés pour la SOCIETE GARDOISE DE MECANIQUE ET DE CHAUDRONNERIE

Outre la gérance de la société et la direction de l'entreprise Monsieur Z... s'est vu confier la responsabilité de l'atelier chaudronnerie et tuyauterie.

Dans ses dernières conclusions déposées au greffe de la Cour le 18 octobre 2006, la société Grande Paroisse demande à la Cour, infirmant le jugement entrepris, de déclarer Monsieur X... mal fondé en ses

et la soudure; que le 6 avril 1993, l'entreprise était déclarée en redressement judiciaire et, le 4 mai 1993, en liquidation judiciaire; qu'après 14 mois d'activité, le bilan faisait apparaître

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tolerie chaudronnerie du Leman, société anonyme, dont le siège est à Feternes, Evian (Haute-Savoie

d'une autre entreprise qui a disparu ou qui ne relevait pas du régime général de sécurité sociale).

CHAUDRONNERIE EUROPE ayant son siège est à SAINT SÉVERIN (Charente) et exploitant un fonds de chaudronnerie industrielle.

Attendu que la SARL CTMI - CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE MAINTENANCE INDUSTRIELLE est inscrite au RCS de [Localité 1] depuis le 22/03/2012, sous le numéro 750 453 185 pour l'activité de chaudronnerie, tuyauterie

, avait pour objet social "la maintenance industrielle dans les domaines de la serrurerie, mécanique, chaudronnerie, la construction métallique" ; qu'il résulte tout d'abord de ces constatations que ce

X... a été engagé, le 14 avril 1975, en qualité de dessinateur par la société Chaudronnerie de Saint-Priest, au sein de laquelle il occupait, en dernier lieu, un emploi d'ingénieur technico-commercial

vente des chaudrons avec la société GDE ; que le litige porte sur le point de savoir si l'offre faite par la SNCF en vue de la vente de ces chaudrons aurait du être soumise aux dispositions de l'ordonnance

avec d'autres parties par une commune devant un tribunal administratif à raison de malfaçons qui auraient affecté un centre nautique qu'elle avait réalisé pour cette commune, la société Ateliers de chaudronnerie

[N] [R], salarié de la société Chaudronnerie Andrian a été licencié le 10 mars 2023, - ordonné l'inscription au passif de la société Chaudronnerie Andrian les sommes suivantes : 13 333,32 euros bruts

C... avait pu être exposé à l'amiante de 1970 à 1977 mais occasionnellement et invoque la possibilité d'exposition à l'amiante chez des employeurs précédents, l'intéressé ayant été chaudronnier soudeur