élevage, aux droits de laquelle vient la société Terrena (la société), à engraisser des lots de jeunes bovins contre l'assurance d'un prix minimum garanti ; que, l'année suivante, son cheptel a connu un épisode

C'est un garçon", un article illustré de plusieurs photographies dont l'une, représentant cette actrice avec un bébé dans les bras, qui avait été prise à l'occasion du tournage d'un épisode du téléfilm

l'arrêt attaqué, que dans son numéro du 6 juillet 2000, le Figaro littéraire a fait paraître sous le titre "le roman vrai du docteur X..., un article de Mme Y... intitulé "ce que voulait Marie", premier épisode

Mexique représenterait un déracinement linguistique et familial majeur pour l'enfant qui est scolarisée et insérée localement dans son environnement naturel et ne parle plus espagnol que de façon épisodique

. ; que l'épouse du prévenu a indiqué qu'elle était intervenu une fois après avoir entendu l'enfant crier ; que cette épisode est intervenue à une époque où l'enfant était gardée certains soirs chez sa

lotissement sur la partie Nord ne lui permet plus d'assurer la liaison entre deux voies comme il le faisait précédemment; que, de même, son entretien a été très largement négligé ou réalisé de manière épisodique

quotidiennement (paroles humiliantes, incivilités, changements permanents de bureaux, mises systématiques à l'écart pour toutes les prises de décisions, dépréciation de la qualité de travail, etc...) l'épisode

l'acceptation par celle-ci de l'accomplissement de faveurs sexuelles ; qu'en aucun cas celle-ci n'a bénéficié ou souffert, pendant la période considérée, d'avantages ou sanctions injustifiés ; qu'après l'épisode

volets fermés », et que, depuis l'extérieur de la maison, l'huissier avait constaté « un niveau sonore sans bruit notable de 37,9 décibels à 4h45, puis, à 6h, un niveau sonore de 56,6 décibels lors d'un épisode

X... consécutifs à la survenue de l'hémiplégie en raison de la faute commise dans la conduite de l'anesthésie, pour avoir laissé s'installer des épisodes d'hypotension profonde et prolongée, sans traiter

structurelles ; que la société Henriot a démoli le muret et en a édifié un nouveau au moyen de gabions modulaires acquis par M. et Mme H... auprès de la société SETP ; qu'en décembre 2014, après un épisode

clause, pour avoir, de mauvaise foi, dissimulé, notamment, l'existence d'un arrêté interministériel du 27 décembre 2000, portant reconnaissance à l'état de catastrophe naturelle de deux épisodes

de la participation de cette société à la production d'un film long métrage et d'une série télévisée consacrés au Radeau de la méduse ; qu'un contrat pour la coproduction d'une série télévisée de 3 épisodes

retirer ses applications informatiques, les atteintes portées à son image et à sa fonction en raison du discrédit jeté sur elle, l'encouragement par l'employeur d'une pétition lancée contre elle après l'épisode

fois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et au fait que si le dossier révèle qu'il a été opéré en 1987 d'un hématome frontal droit et qu'il souffre d'une conjonctivite chronique avec épisodes

qu'en réalité, ils avaient tellement pris la mesure de la détresse de la jeune femme, qu'ils tentaient de résoudre ses difficultés entre eux, pour éviter sans doute qu'on puisse leur reprocher cet épisode

ramasser des ballons égarés et a reconnu que sa nièce lui avait apporté un pain, un samedi soir, alors qu'il se trouvait seul dans sa maison de campagne de ... en train de cuisiner une tranche de viande, épisodes

contrainte et surprise sur mineure de 15 ans, faits prévus et réprimés par les articles 222-22 et 222-29 du Code pénal " ; que le réquisitoire définitif passait sous silence dans son exposé des faits, l'épisode