Les ex aequo éventuels sont départagés par la meilleure des notes obtenues à l'épreuve pratique, puis, le cas échéant, par la meilleure des notes obtenues à la première épreuve d'admissibilité.

Article Annexe I

Code inconnu

Tableau relatif à l'activité opératoire ou endoscopique TYPE D'ACTE PÉRIODE NOMBRE D'ACTES POSITION PENDANT L'ACTE Activités non cliniques spécifiques à certaines spécialités (ex. : biologie médicale, santé publique...) : Eventuellement

Article Annexe III-1 (art. A312-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 23 > 39

Code du sport

Région ; m Département m Commune ; m Etablissement public de coopération intercommunale ; m Etablissement d'enseignement privé m Etablissement privé commercial ; m Autre établissement public ; m Association (s) m Privé non commercial, non associatif (ex

Article 9

Code inconnu

Les ex aequo éventuels sont départagés par la meilleure note obtenue à l'épreuve d'admission, puis, le cas échéant, par la meilleure des notes obtenues à l'épreuve d'admissibilité dotée du coefficient le plus élevé.

Article Annexe à l'article A. 5332-300

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Processus mutualisés (ex. : titres d'accès, ZNLAP, etc.)

Article 11

Code inconnu

Les candidats ex æquo sont départagés selon les modalités suivantes : a) Par la meilleure note obtenue à la première épreuve.

LEGIARTI000029557485

Code inconnu

: antécédents personnels, familiaux, traitements…) Non Oui Situation familiale (ex : seul, en couple…) Non Oui Niveau de formation-diplômes (ex : niveau scolaire, formation professionnelle) Non Oui Situation professionnelle (ex : actif, chômeur

Article 14

Code inconnu

Le jury établit ensuite le classement général dans chaque filière d'abord en classant ex aequo d'office les candidats ayant reçu, à l'issue des épreuves orales, le même rang de classement de la part des différentes équipes d'examinateurs et, ensuite,

Article Annexe

Code inconnu

kaufmanni KAU Scaphirhynchus albus ALB Scaphirhynchus platorynchus PLA Scaphirhynchus suttkusi SUS Mélange d'espèces (exclusivement pour le caviar "pressé") MIX Spécimens hybrides : code d'espèce du mâle x code d'espèce de la femelle Ex

Article 136

Code inconnu

relevant du présent chapitre peut prétendre à l'une des pensions prévues au chapitre IX jusqu'à la date à laquelle il peut prétendre à un droit à pension de réversion du régime général au titre des services accomplis dans le notariat par son conjoint ou ex-conjoint

Article 2

Code inconnu

44-05-330, 44-05-390 à 399) ; "4° Les traverses en bois pour voies ferrées (44-07), à l'exception des traverses en bois de conifères lorsqu'elles ne sont ni imprégnées ni injectées (44-07-900) ; "5° Les bois rabotés d'essences feuillues tropicales (ex

Article Annexe V

Code inconnu

(ex : si l'OP a contrôlé 4 % des surfaces au lieu de 5 %, réfaction de 1/5 du forfait considéré) L'OP présente plus de 20% de surfaces en anomalie, mais n'a pas étendu son échantillon ni extrapolé les résultats Extrapolation des résultats sur l'ensemble

Article Annexe (2) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

(N-4) (N-3) (N-2) (N-1) EX. INV. TOTAL 1. Recours encaissés dans l'exercice inventorié 2.

Article 1

Code inconnu

Article 2

Code inconnu

Si l'un des conjoints ou ex-conjoints est décédé ou ne répond pas à ces conditions, l'allocation à laquelle il aurait pu prétendre est répartie en parts égales entre les enfants nés de son union avec l'intéressé, s'ils ont fixé leur domicile sur le territoire

Article (60 à 69)

Code inconnu

A35) Strasbourg Avenue Pierre Mendès-France Strasbourg M350 (ex N2350) 67 A4 Reichstett A352 Geispolsheim M35 (ex A4/A35) 67 Strasbourg D1004 Oberschaeffolsheim

Article 411-7.03

Code inconnu

Les véhicules sont des véhicules EX/II ou EX/III tels que définis dans l'ADR et des engins de transport fermés réservés aux marchandises de la classe 1 au sens du 7.1.2 du code IMDG du code IMDG.

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

Pollution(s) potentielle(s) Sol : Indices visuels de pollution du sol : Oui/Non ― Préciser lesquels : Air : Présence d'odeurs : Oui/Non Présence de produits facilement dispersables (ex. : poudres) : Oui/Non Préciser lesquels : Eaux superficielles :

Article 2

Code inconnu

73,63 - Roumanie 44,48 4,260 25 RON République tchèque 46,21 24,620 0 CZK Suède 68,86 9,216 46 SEK Slovaquie (*) 54,04 - Croatie 40,49 7,285 32 HRK Bulgarie 39,77 1,955 24 BGN Ex-République

Article 1

Code inconnu

À l'issue des épreuves d'admission, les ex-aequo éventuels sont départagés par la meilleure des notes obtenues à l'épreuve de note de synthèse puis, le cas échéant, par la meilleure des notes obtenues à l'épreuve d'entretien avec le jury sur la motivation

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