Codes de loi français

Article Annexe

STRUCTURE DE LA NAFA RÉV. 2 CODE INTITULÉ DES POSTES DE LA NAFA RÉV. 2 01.62Z-P Maréchalerie. 07.29Z-P Orpaillage. 08.11Z-A Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise. 08.11Z-B Extraction de calcaire industriel, de

Article ANNEXE 1

Une copie de sécurité de l'édition réalisée par extraction de la base informatisée est déposée dans le service d'archives compétent et mise à jour une fois par an, comme les copies de tous les registres de l'inventaire et des éventuels sous-inventaires

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

renfermant de la silice cristalline ; Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice cristalline ; Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice cristalline ; Extraction

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Corps gras (extraction des). Cossetes de chicorée (sécheries de). Conduite des fours. Fécule (fabrication de). Fromageries industrielles. Glaces (fabrication de). Lait (établissements industriels pour le traitement du).

Article GZ 25

section dans la partie en surélévation du toit ou de la terrasse n'est autorisé que si le raccordement du conduit et de la surélévation comporte une réduction progressive et continue de la section ; d) Lorsque l'évacuation des fumées a lieu par extraction

Article Annexe III

. - Méthodes analytiques pour les éléments-traces ÉLÉMENTS MÉTHODE D'EXTRACTION MÉTHODE ANALYTIQUE Elément-traces métalliques Extraction à l'eau régale Spectrométrie d'absorption atomique ; ou Analyses sur les lixiviats : Elles peuvent être

Article Annexe III

. - Méthodes analytiques pour les éléments-traces ÉLÉMENTS MÉTHODE D'EXTRACTION MÉTHODE ANALYTIQUE Elément-traces métalliques Extraction à l'eau régale Spectrométrie d'absorption atomique ou spectrométrie d'émission (AES) ou spectrométrie

Article Annexe V

LAVAGE, CRIBLAGE, ALLUVIONS C211 Extraction d'alluvions Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés. 3,5 A calculer par mois.

Article Annexe I

Extraction et épuration Le système d'épuration des gaz est muni d'un traitement correctement dimensionné assurant le respect des valeurs autorisées de phosgène, même en situation dégradée.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Extraction d'huiles végétales et de graisses animales et activités de raffinage d'huile végétale, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 10 t/ an D - 20.

Article Annexe I

Jus de fruits obtenu par extraction hydrique : Le produit obtenu par diffusion dans l'eau : - du fruit à pulpe entier dont le jus ne peut être extrait par aucun moyen physique ; ou - du fruit entier déshydraté. 4.

Article PS 18

Ils peuvent déboucher dans un système collecteur dans le cas d'une extraction mécanique, à condition que la hauteur de recouvrement corresponde au moins à la hauteur d'un niveau.

Article Annexe I

. - Méthodes analytiques pour les éléments-traces ÉLÉMENTS MÉTHODE MÉTHODE ANALYTIQUE Elément-traces métalliques Extraction à l'eau régale.

LEGIARTI000026498432

Extraction solide. Montage de structures et de charpentes bois. Montage de structures métalliques. Réalisation, installation d'ossatures bois. Electricité bâtiment. Installation d'équipements sanitaires et thermiques. Montage d'agencements.

Article 2

Les vitesses de déplacement des grappes de commande devront être déterminées de telle sorte que leur extraction hors du coeur ne provoque pas d'excursion de puissance non maîtrisée par les dispositifs automatiques de contrôle.

Article Annexe III

. - Méthodes analytiques pour les éléments-traces ÉLÉMENTS MÉTHODE D'EXTRACTION et de préparation MÉTHODE ANALYTIQUE Elément-traces métalliques Extraction à l'eau régale.

Article Instruction technique IGH

Figure 1d : implantation des bouches d'amenée d'air et d'extraction dans les circulations horizontales, extraction par traînasse en plafond. Figure 2a : solution A.-Principales caractéristiques. Figure 2b : Solution A.

Article Annexe (partie 3)

Captafol (n° CAS 2425-06-1). 735 Carbadox (n° CAS 6804-07-5). 1082 Carbaryl (n° CAS 63-25-2). 996 Carbendazine (n° CAS 10605-21-7). 1060 Carbonate de nickel (n° CAS 3333-67-3). 1121 Carburéacteurs pour avion, extraction

Article Annexe I

Pour les installations utilisant un solvant autre que le perchloroéthylène, le système de ventilation possède également une extraction en partie basse du local.

Article 30

solvant utilisée annuellement." 25° Utilisation de solvants dans la chimie fine pharmaceutique, pour les activités autres que la fabrication de produits pharmaceutiques en quantité industrielle par transformation chimique ou biologique (notamment extraction