RAPPORT D'ÉVALUATION DES FONCTIONS HOSPITALIÈRES CONCERNANT LES CANDIDATS Précisez, le cas échéant, la spécialité : Orthopédie dento-faciale (ODF) ☐ Chirurgie orale : ☐ Identité du candidat Nom et prénom : ......................................

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Ils font suite à une fracture du frontal ou de l'ethmoïde, à des traumatismes crâniens ou faciaux. Ils sont difficiles à évaluer ; à côté de l'épreuve des flacons, existent des épreuves d'olfactométrie, entre autres une méthode basée sur l'E.E.G..

Article Annexe I

—

thermal : STH (prévu au titre XV, chapitre 4, article 2, de la NGAP) 70,00 70,00 70,00 70,00 K Actes de chirurgie et de spécialité pratiqués par le médecin (prévu à l'article 2.1 de la NGAP) 1,92 1,92 1,92 1,92 ORT Traitements d'orthopédie dento-faciale

Article Annexe

—

Tumeur maligne de la parotide : - parotidectomie avec paralysie faciale : 30 % - parotidectomie sans paralysie faciale : 10 à 20 % I.1.1.9.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Nerf facial : les troubles sensitifs dus à l'atteinte d'un ou des nerfs faciaux n'entraînent aucune incapacité fonctionnelle. Le sens du goût dépend à la fois du facial et du glosso-pharyngien (se reporter à "Séquelles portant sur le sens du goût").

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

. - Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres.

Article R231-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

de constituer une menace pour la santé publique au sens du point 21 de l'article 2 du règlement (UE) 2016/399 du 9 mars 2016 ; 4° Les photographies comportant des caractéristiques techniques permettant de recourir à un dispositif de reconnaissance faciale

Article 14

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supérieur à 120 euros ; cette suppression ne dispense pas du versement du montant de la participation due par l'assuré au titre des autres actes pratiqués à l'occasion de la consultation ; 10° Pour les frais d'acquisition des prothèses oculaires et faciales

Article 38

—

Par exception, le délai est porté à huit mois pour les traitements d'orthopédie dento-faciale. Dans ce cas, la pratique est observée uniquement sur les semestres de traitements initiés après la réception du courrier d'avertissement.

LEGIARTI000022506211

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68 1 204 Epreuves classantes nationales Année universitaire 2010-2011 SPECIALITES CHIRURGICALES INTERREGIONS et Subdivisions Chirurgie générale Neurochirurgie Ophtalmologie Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Face Paralysie faciale complète hypotonique : - unilatérale 5 % à 15 % - bilatérale (exceptionnelle) 15 à 25 % Hémispasme facial complet non améliorable par la thérapeutique jusqu'à 10 % B. - Membres supérieurs

Article Annexe

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Développement buccodentaire et anomalies - Dépister les anomalies du développement maxillo-facial et prévenir les maladies bucco-dentaires fréquentes de l'enfant. No 36.

Article Annexe

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Toutefois, les spécialistes qualifiés en orthopédie dento-faciale conventionnés, qui n'exécutent pas de soins bucco-dentaires en raison de leur spécialité, ne sont pas tenus de participer à cette action nationale de prévention. 1.2.

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