à proximité du littoral au moment des faits, certains éléments laissant entendre qu'il aurait été au mouillage dans une zone présentant une fréquentation maritime importante, notamment en raison d'un feu

, A FRANCHI LE CARREFOUR FORME PAR CETTE ARTERE AVEC L'AVENUE GABRIEL-PERI, ALORS QUE LES FEUX COMMANDANT L'ACCES DU CARREFOUR DANS LE SENS DE LA MARCHE DU CAR, ETAIENT AU ROUGE; QUE CE CAR EST AINSI

Le feu s’est ro agé, endommageant un mur objet du marché MT2, réce tionné avec effet au 18 juillet 2016.

Au contraire, il résulte de ce rapport que le cortège de manifestants se trouvait à l’intersection des allées Jean Jaurès et du boulevard Bonrepos aux alentours de 19h30 alors qu’un feu de poubelles y

Considérant ce qui suit : Dans le cadre du mouvement national dit des « gilets jaunes », une manifestation contre l’augmentation des prix du carburant et plus généralement contre la vie chère était

JAURES et qui, sur la deman- de de Monsieur Jean-Luc Y... en"indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, indemnité pour non-respect de la procédure de licenciement et des articles L.321.4

Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.

Sur l'intervention de la fédération départementale des chasseurs de la Martinique : 2. La fédération départementale des chasseurs de la Martinique a intérêt au maintien de l'arrêté attaqué.

; par ailleurs, que la mise à feu peut résulter, soit d'un coupe circuit de l'alimentation électrique de la pompe et / ou de la jauge, soit d'un frottement des tôles déformées en contact entre elles,

Leclerc », a été menée par un grand nombre de manifestants, à l’aide de pneus, feux et palettes.

Par un mémoire, enregistré le 23 septembre 2025, la fédération départementale des chasseurs de la Guadeloupe, représentée par le cabinet Bastille Avocats, conclut au rejet de la requête.

DC EK domicilié 7 avenue K Jaurès à Saint Cyr l'Ecole (78210) ; Parcelles cadastrées section ZH n°s 11, 12, 13 et 14, situées Le Fond du Feu, appartenant à : * M.

verticale et un haut de jogging avec une bande jaune verticale et sur la poitrine un motif représentant des joueurs de base-ball blanc sur fond vert et jaune avec l'inscription base-ball ; que sous son

X... de son désistement partiel de pourvoi au profit de la Fédération des employés et cadres Force ouvrière ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 janvier 2014), que la

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2022, la Fédération départementale des chasseurs de la Martinique, représentée par Me Lagier, demande au juge des référés : 1°)

Ils invoquent également la feuille de match justifiant le carton jaune donné au joueur Y... par une "conduite inconvenante" ce qui démontre qu'aucune faute caractérisée excédant les risques normaux de

ce règlement, le nombre d'arbres étant suffisant sur la parcelle au regard de leur développement ; - il est entaché d'une erreur de fait en ce qui concerne la largeur de l'accès et l'existence d'un feu

B a participé à une manifestation organisée à Toulouse dans le cadre du mouvement dit des " gilets jaunes ".