prospectus et les rapports annuel et semestriel peuvent être obtenus, sur demande, gratuitement et à tout moment ainsi que la langue dans laquelle ces informations sont disponibles pour les investisseurs. 6° Il est rédigé de manière concise et dans un langage

LEGIARTI000029756373

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. - INTRODUCTION Le dépistage de la surdité chez le nourrisson a pour objectif la mise en place précoce de prises en charge adaptées pour favoriser le développement du langage et la communication de l'enfant sourd au sein de sa famille, sans préjuger

LEGIARTI000027725547

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Maîtriser la langue française Utiliser un langage clair et adapté aux différents interlocuteurs rencontrés dans son activité professionnelle. 8.

Article L495-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 29

Code de l'éducation

département ” sont supprimés ; 4° A l'article L. 442-2, les mots : “ dans le département ” sont supprimés ; 5° A l'article L. 444-3 : a) Au premier alinéa, la seconde phrase est supprimée ; b) Au deuxième alinéa, les mots : “ ; ils peuvent, en outre, les traduire

Article 86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 04

Code général des impôts, annexe III

domicile, à l'exclusion d'actes de soins relevant d'actes médicaux ; 2° Garde-malade, à l'exclusion des soins ; 3° Assistance aux personnes handicapées, y compris les activités d'interprète en langue des signes, de technicien de l'écrit et de codeur en langage

Article L711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 15

Code de la propriété intellectuelle

notamment l'espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique, l'époque de la production du bien ou de la prestation du service ; 4° Une marque composée exclusivement d'éléments ou d'indications devenus usuels dans le langage

Article 41 septies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 36 > 13

Code général des impôts, annexe IV

liste récapitulative séquentielle et exhaustive des messages émis et/ ou reçus et des anomalies éventuelles détectées lors des contrôles ; c) L'archivage des factures émises et reçues ; d) La restitution sur écran ou tout support informatique, en langage

Article Annexe II

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Traduire sera une expérience de découverte, une activité formatrice et un exercice critique qui ouvrira sur l'interprétation des textes et de l'écriture ; - la comparaison de traductions différentes d'un même texte qui permettra de faire apparaître ce

Article R351-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 19

Code des assurances

-L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution peut limiter la déduction transitoire si son application est susceptible de se traduire par de moindres exigences en matière de ressources financières applicables à l'entreprise que celles qui sont calculées

Article L163-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 87

Code de l'environnement

Elles doivent se traduire par une obligation de résultats et être effectives pendant toute la durée des atteintes. Elles ne peuvent pas se substituer aux mesures d'évitement et de réduction.

Article L2224-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 21

Code général des collectivités territoriales

En aucun cas, cette prise en charge ne peut se traduire par la compensation pure et simple d'un déficit de fonctionnement.

Article 2

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Les sujets portent sur des questions de culture générale, faisant appel au vocabulaire du langage courant.

Article Annexe 2

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L'étude des opérateurs relationnels prépare l'expression de requêtes dans le langage SQL.

Article 4

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d) Pédagogie et techniques du langage parlé complété (LPC) Epreuve orale d'une vingtaine de minutes, notée sur 20, portant sur la maîtrise du langage parlé complété (LPC).

Article Annexe III

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SECTION TITRE DE LA SECTION 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences de gestion 07 Sciences du langage : linguistique et phonétique

Article Annexe III

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NATIONAL DES UNIVERSITÉS SECTION TITRE DE LA SECTION 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences de gestion 07 Sciences du langage

Article Annexe Ib

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x 2 Implanter, façonner, raccorder, câbler x 3 Mettre en service x 4 Contrôler, régler x 5 Maintenir, réparer x C4 1 Utiliser un langage

Article ANNEXE III a

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Réalisation de travaux spécifiques Compétences UP1 UP2 UP3 C1.1 : Compléter et transmettre des documents X C1.2 : Échanger, rendre compte oralement X C2.1 : Décoder un dossier technique X C2.2 : Choisir les matériels et les outillages X C2.3 : Traduire

Article Annexe préambule

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En termes de pédagogie, les technologies actuelles offrent des possibilités considérables pour diversifier les approches pratiques des matériaux, des techniques ou des langages et en expérimenter les potentialités.

Article 411-107

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La déclaration contient une référence à ce site et indique qu'un exemplaire sur papier est mis à disposition gratuitement sur demande. 6° Il est rédigé de manière concise et dans un langage non technique. 7° Il est établi dans un format commun, permettant

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