X... a été engagé le 30 novembre 1995 comme médecin psychiatre à temps partiel par l'association 3AH qui gérait des établissements médico sociaux et que son contrat de travail a été transféré en 2004 à

A, médecin de garde à temps partiel au centre chirurgical des Peupliers-La Croix-Rouge et délégué du personnel, et autorisé l'employeur à licencier M.

Ces plafonds, appliqués à un médecin du travail à temps partiel, sont calculés à due proportion de son temps de travail» ; que l'ASTIA établit qu'en 2011, le nombre d'examens médicaux moyens par médecin

partiel en contrat à temps complet ; ALORS, QU'en l'absence d'écrit mentionnant la durée hebdomadaire ou le cas échéant mensuelle prévue et la répartition de la durée du travail entre les jours de la

que des patients connus du médecin.

Elle a réalisé des remplacements de médecine générale en France de 1986 à 1996 puis a exercé en Italie comme médecin interniste de 1996 à 2022 dans le service de médecine interne du centre hospitalier

présente cour, statuant après arrêt de cassation du16 janvier 2008, d'une décision de la cour d'appel de Paris rendue le 18 janvier 2006, a, dans un litige introduit le 21 septembre 2000 et opposant des médecins

Sur pourvoi formé par [O] [W], l'arrêt rendu le 9 novembre 2009 par la chambre sociale de la Cour de cassation a cassé partiellement l'arrêt attaqué sauf en ce qui concerne le rappel de salaire.

Mme [N] [T] a été engagée par l'association Girondine des infirmes moteurs cérébraux, au sigle et ci-après AGIMC, en qualité de médecin généraliste à temps partiel au foyer d'accueil médicalisé [6] à [

A..., pédopsychiatre, a été recrutée par le centre hospitalier de Romorantin-Lanthenay dans le cadre d’un contrat à durée déterminée d’une durée de trois ans, du 1er juin 2020 au 31 mai 2023, comme médecin

[U], médecin psychiatre, a été engagé par l'association Les Points cardinaux, le 5 décembre 1995 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps partiel en qualité de médecin pour gardes

D a sollicité une reprise du travail à temps partiel pour raison médicale pour une durée de six mois à compter du 9 janvier 2018, ce qui a été refusé par le médecin agréé, consulté le 9 février 2018, qui

, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par l'Association pour la sauvegarde des enfants Invalides (Asei) le 1er décembre 1986, en qualité de médecin psychiatre, à temps partiel, la relation

partiel jusqu'à la fin de la validité de son certificat médical d'aptitude ; que le 21 mai le médecin du travail a déclaré le salarié apte à un poste sans chariot, apte au poste Labo 16 et lui a interdit

du 14 septembre 2009 « aptitude à temps partiel, en libérant 2 demi-journées par semaine.

Mme A a repris son travail à temps partiel thérapeutique à compter du 1er février 2019 pour trois mois, après une expertise médicale réalisée le 29 janvier 2019, à la demande du médecin du travail.

situation financière de cette société est déficitaire et que sa liquidation "paraît prochaine"; Attendu en tout état de cause qu'il n'est en rien établi qu'il exerçait encore une activité libérale de médecin

anesthésiste, de l'infirmière et de la panseuse, il n'était pas en mesure de pratiquer cette intervention et a opté pour la poursuite d'une extraction par voie basse dans le dessein de gagner du temps