Codes de loi français

Article Annexe 1

Les notions de base Information et communication sont des notions étroitement liées mais cependant distinctes : l'information prend une signification, pour un acteur donné, au travers d'une communication.

Article Annexe

I - Généralités - Méthodes d'analyse et notions d'algorithmique. - Représentation de l'information. - Les différents supports de l'information. - Notions sur les progiciels.

Article Annexe

Notions sur la législation en matière syndicale et sur l'exercice du droit syndical dans les entreprises. 2. 4. La négociation collective dans l'entreprise. 2. 5.

Article 4

Ce rapport intègre notamment une étude comparative relative à la prise en compte de la notion de l'égalité entre les femmes et les hommes entre cette nouvelle voie de recrutement et celles préexistantes.

Article 1

La notion d'ensemble de conversion de volume de gaz prévue à l'annexe du décret du 3 mai 2001 susvisé correspond à celle d'ensemble de correction de volume de gaz prévue par les arrêtés du 5 août 1987 susvisés.

Article Annexe 2

au moins de ces domaines ; 2° Les techniques de prise et de traitement d'information : -les techniques d'enquête et de sondage ; 3° Méthodes d'approche d'un milieu -recherche-action ; 4° Structures, systèmes, organisations : -approche critique des notions

LEGIARTI000049858108

La notion de filière : producteur, collecteur, transformateur, distributeur, consommateur.

LEGIARTI000049858145

La notion de filière : producteur, collecteur, transformateur, distributeur, consommateur.

Article 1

créer de situations dangereuses ; Sa capacité à assurer sa propre sécurité et celle des autres usagers sur tout type de route, à percevoir et à anticiper les dangers engendrés par la circulation et à agir de façon appropriée ; Sa connaissance des notions

Article 6

programme de matières juridiques indiqué en annexe I (1re et 2e partie) (durée: cinq heures; coefficient 5). 3° Une composition comprenant la synthèse, l'examen critique ou l'exploitation d'un texte, d'un document ou d'un dossier faisant appel à des notions

Article 1

en mer ; - les règles de la pratique du ski nautique et des engins tractés ; la responsabilité du chef de bord et ses conséquences juridiques ; les bonnes réactions du chef de bord en cas de danger grave ou de détresse lors de la navigation ; - des notions

Article 1

. - Epreuves d'admission 1° L'entretien avec le jury a pour objet de vérifier la maîtrise par le candidat des notions sommaires sur l'organisation de l'Etat et des collectivités locales (désignation et compétences des organes délibérants et exécutifs,

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Notions de contrôle interne, d'élément probant et de contrôle par sondage.

Article Annexe 2

THÈMES SENS ET PORTÉE DE L'ÉTUDE NOTIONS ET CONTENUS A.

Article 2

stationnement ; - la signalisation visuelle et sonore, la connaissance des règles de balisage des voies et plans d'eau navigables ; - la signalisation des bateaux, les marques d'identification ; - les dispositions particulières aux menues embarcations ; - les notions

Article 2

-Règles de concurrence Les pratiques anticoncurrentielles : notions élémentaires.

Article Annexe I

. - Droit administratif - les grands principes du service public, la notion de service public, l'intérêt général ; 2.

Article Annexe I

Notion de personnalité morale. La condition juridique des personnes morales. 1.2 Les obligations Modalités (condition, terme, solidarité, indivisibilité, clause pénale). Exécution (astreinte, dommages - intérêts).

LEGIARTI000025523919

Les modalités d'intervention dans un lieu privé, notion d'espace personnel, d'intimité. Les attitudes et comportements adaptés. Notions de base sur la communication et la relation à autrui. Durée Une journée.

Article Annexe I (suite)

ORGANISATION D'UN SYSTÈME Notion de système. Notion de matière d'œuvre : -matérielle, -énergétique, -informationnelle. Notion de frontière. Notion d'entrée - sortie. Notion d'action - résultat.