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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

122 résultats pour « orthodonte dento faciale »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe XXX

—

des prestations de soins (B1) Description des prestations médicales : S'il le juge utile, le médecin pourra compléter le verso du devis par une description détaillée des prestations médicales réalisées dans le cadre du traitement prothétique ou orthodontique

Article Annexe II

—

-Epreuve n° 1 : test de résistance musculaire Le test consiste à conserver la position dite de "gainage" (appui facial sur les avant-bras) pendant un temps déterminé.

Article R160-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 96 > 45

Code de la sécurité sociale

Pour les frais d'acquisition des prothèses oculaires et faciales, des orthoprothèses et des véhicules pour handicapés physiques figurant sur la liste prévue par l'article L. 165-1. 2.

Article 1

—

médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options) Mixte 4 2 4 2 55 Pathologie de la tête et du cou : 01 Oto-rhino-laryngologie Clinique 6 3 2 1 Ophtalmologie 03 Chirurgie maxillo-faciale

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Code de la sécurité sociale

7 - STOMATOLOGIE LESIONS MAXILLO-FACIALES 7.1 FACE. En dehors de la fonction elle-même, le médecin expert pourra avoir à tenir compte des défigurations entraînées par les cicatrices. Dans ce cas, il se reportera au chapitre " Téguments ".

Article 38

—

Par exception, le délai est porté à huit mois pour les traitements d'orthopédie dento-faciale. Dans ce cas, la pratique est observée uniquement sur les semestres de traitements initiés après la réception du courrier d'avertissement.

Article 36

—

Le service mentionné au même premier alinéa peut également mener des activités d'expérimentation n'utilisant aucun système de reconnaissance faciale des contenus, visant à utiliser, concevoir ou évaluer des outils techniques et ayant pour strict objet

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Code de la sécurité sociale

Se reporter à " Stomatologie ; lésions maxillo-faciales ". 8.2 OESOPHAGE. L'oesophage n'est qu'exceptionnellement intéressé par un traumatisme extérieur.

Article Annexe III

—

ET STOMATOLOGIE Rubrique européenne : Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation de base de médecine) Autriche : Mund - Kiefer - und Gesichtschirurgie Bulgarie : Дентална, орална и лицево-челюстна хирургия (formation de base de médecin et

Article Annexe I

—

C 39 Concevoir et réaliser une taille du système pilo facial Compétences Indicateurs d'évaluation Ressources Concevoir une forme créative du système pilo facial Prise en compte des caractéristiques du modèle Modèle, tête d'étude Réaliser

Article Annexe 1

—

Paralysie faciale. N° 102.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Ils font suite à une fracture du frontal ou de l'ethmoïde, à des traumatismes crâniens ou faciaux. Ils sont difficiles à évaluer ; à côté de l'épreuve des flacons, existent des épreuves d'olfactométrie, entre autres une méthode basée sur l'E.E.G..

Article Annexe

—

Toutefois, les spécialistes qualifiés en orthopédie dento-faciale conventionnés, qui n'exécutent pas de soins bucco-dentaires en raison de leur spécialité, ne sont pas tenus de participer à cette action nationale de prévention. 1.2.

Article Annexe

—

Tumeur maligne de la parotide : - parotidectomie avec paralysie faciale : 30 % - parotidectomie sans paralysie faciale : 10 à 20 % I.1.1.9.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Nerf facial : les troubles sensitifs dus à l'atteinte d'un ou des nerfs faciaux n'entraînent aucune incapacité fonctionnelle. Le sens du goût dépend à la fois du facial et du glosso-pharyngien (se reporter à "Séquelles portant sur le sens du goût").

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

. - Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres.

Article R231-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

de constituer une menace pour la santé publique au sens du point 21 de l'article 2 du règlement (UE) 2016/399 du 9 mars 2016 ; 4° Les photographies comportant des caractéristiques techniques permettant de recourir à un dispositif de reconnaissance faciale

Article Annexe III

—

sans aménagement parodontal 1 0 104,50 104,50 104,50 104,50 104,50 104,50 HBPA001 Dégagement d'une dent retenue ou incluse, avec pose d'un dispositif de traction orthodontique et aménagement parodontal par greffe ou lambeau 1 0 146,30 146,30 146,30

Article 14

—

supérieur à 120 euros ; cette suppression ne dispense pas du versement du montant de la participation due par l'assuré au titre des autres actes pratiqués à l'occasion de la consultation ; 10° Pour les frais d'acquisition des prothèses oculaires et faciales

LEGIARTI000022506211

—

68 1 204 Epreuves classantes nationales Année universitaire 2010-2011 SPECIALITES CHIRURGICALES INTERREGIONS et Subdivisions Chirurgie générale Neurochirurgie Ophtalmologie Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale

Page 6 · 122 résultats

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