. - Travaux relatifs à l'extraction ou au traitement de minerais contenant les produits suivants ou leurs composés : fluor, arsenic, plomb, mercure, soufre, cadmium. III.

Article Annexe III-11 (art. A322-36)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 04

Code du sport

Le point de référence est le fil à plomb qui est la ligne verticale partant du centre de l'extrémité avant de la plate-forme.

Article R671-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 99

Code de l'énergie

I. - Sont réglementés les prix : 1° Des supercarburants sans plomb et gazoles ; 2° Du fioul domestique ; 3° Du pétrole lampant ; 4° Des fiouls lourds.

Article R222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 17

Code de la construction et de l'habitation

promotion immobilière dans le cas où les études préliminaires ont fait l'objet d'un contrat distinct du contrat de promotion immobilière, 25 % dans le cas contraire ; 50 % à la mise hors d'eau ; 70 % à l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie

Article 9 bis

—

laisse de basse mer et à moins de cinquante mètres des concessions de cultures marines. b) Dans le pertuis breton, il n’est autorisé qu’entre le 1er avril et le 30 septembre et uniquement dans le secteur compris à l’Est de la ligne joignant la pointe du Plomb

Article Annexe II

—

Plomb : pas plus de 5 mg par kilogramme. b) Pureté biologique Micro-organismes aérobies mésophiles revivifiables : moins de 50 000 germes par gramme. Salmonelles : absence dans 25 grammes de produit.

Article 6

—

-annexe I-5.5 de l'arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2550 (Fonderie [fabrication de produits moulés] de plomb

Article 2

—

: à 25 : à 30 : :----------:-----------:------------:---------:---------:---------: : NOTA - Concentration maximale admissible pour la préparation : : d'eau alimentaire : cuivre, zinc, nickel, cadmium, chrome : : total, plomb

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 54

Arrêté du 14 novembre 1985 relatif à l'emploi d'émulsifiants dans certains produits de confiserie

Critères de pureté : Plomb : pas plus de 10 milligrammes par kilogramme ; Arsenic : pas plus de 3 milligrammes par kilogramme ; Cuivre et zinc pris ensemble : pas plus de 50 milligrammes par kilogramme ; Zinc : pas plus de 25 milligrammes par kilogramme

Article 2

—

groupement des industries françaises des appareils d'équipement ménager ; - un représentant du syndicat des fabricants d'appareils de production d'eau chaude par le gaz ; - un représentant de l'union nationale des chambres syndicales de couverture et de plomberie

Article 2

—

soufrés exprimés en équivalent dioxyde de soufre Protoxyde d'azote Autres composés oxygénés de l'azote exprimés en équivalent dioxyde d'azote Acide chlorhydrique Arsenic Sélénium Mercure Plomb

Article R2224-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 41 > 82

Code général des collectivités territoriales

L'attestation d'une entreprise de plomberie à produire par l'abonné indique que la fuite a été réparée en précisant la localisation de la fuite et la date de la réparation. Le service peut procéder à tout contrôle nécessaire.

Article Annexe I

—

Exigences relatives aux examinateurs Les examinateurs compétents sélectionnés par les organismes de certification doivent : Pour les domaines relatifs au plomb et à l'amiante, il existe deux niveaux de certification, qui se distinguent par leur périmètre

Article Annexe I

—

Autres composés oxygénés % (V/V) - 15,0* Teneur en soufre mg/kg - 10,0 Teneur en plomb mg/l - 5,0 (*) Valeur maximale dans le respect de la valeur limite de la teneur en oxygène fixée à 2,7 % (m/m).

Article 29 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 10 > 30

Code général des impôts, annexe IV

DESCRIPTION DES BIENS 8001 Etain. 7402 Cuivre. 7403 7405 7408 7901 Zinc. 7502 Nickel. 7601 Aluminium. 7801 Plomb. Ex 8112.92 Indium.

Article Annexe II : Tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 60 > 15

Code de la sécurité sociale

Affections dues au plomb et à ses composés susceptibles de provoquer ces maladies Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 95

Code minier (nouveau)

sulfates autres que les sulfates alcalino-terreux ; 4° De la bauxite, de la fluorine ; 5° Du fer, du cobalt, du nickel, du chrome, du manganèse, du vanadium, du titane, du zirconium, du molybdène, du tungstène, de l'hafnium, du rhénium ; 6° Du cuivre, du plomb

Article Annexe V

—

leurs composés dépasse 1g/h, 0,05 mg/m 3 3 b)Rejets d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés autres que ceux visés au 11 : flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h, 1 mg/m 3 c) Rejets de plomb

Article Annexe II

—

POLLUANT VALEUR DE C r Oxydes de soufre 0,15 Oxydes d'azote 0,14 Poussières 0,15 Acide chlorhydrique 0,05 Composés organiques - visés au a du 7° de l'article 50 1 - visés au c du 7° de l'article 50 0,05 Plomb 0,000

Article 1

—

pluie : eaux issues des précipitations atmosphériques, collectées à l'aval de surfaces inaccessibles aux personnes, en dehors des opérations d'entretien ou de maintenance, correspondant notamment aux couvertures d'un bâtiment autre qu'en amiante ou en plomb

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