bâtiment assurance, dont le siège est ..., 2 / du groupement d'intérêt économique (GIE) Le Consortium national des petites et moyennes entreprises (PME) du bâtiment, dont le siège est ..., 3 / de

D... assurances (la société PMA), ayant pour gérant M.

que la SAS [R] LE 343 est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 911712412, et exerce une activité de Brasserie, restauration, bar, traiteur, plats à emporter, PMU

O... de payer à la société Le Saint Alban, propriétaire d'un fonds de commerce de bar PMU, la somme de 40 000 euros, correspondant au montant d'un chèque sans provision tiré sur le compte joint dont D.

X... a donné à bail à Mme Y... un local à usage de café, bar, PMU ; que par avenant du 6 février 1998 à effet du 15 janvier 1998, les parties sont convenues d'adjoindre aux activités initiales les activités

Jocelyn C..., 2 / Mme Marinette Z..., épouse C..., demeurant ensemble Bar PMU "Le Penalty", Place de l'Hôtel de Ville, 16230 Mansle, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1997 par la cour

Jean X..., la société PMC, et sur les bases que M.

société par actions simplifiée Agie Charmilles, contre l'arrêt rendu le 26 février 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Perreau machines outils (PMO

[L] à la préfecture et jouer 300 euros par jour au PMU ; qu'il reconnaît, toutefois, avoir modifié le planning à la demande de M.

PMBS C/ S.D.C. [Adresse 1], Mme [I] [C] ép. [F], S.C.I. CAMERON, S.C.I. JAROD, S.A.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 décembre 2004), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Ilot H à Avignon a fait assigner la société PM

La société PMG Holding fait valoir que M.

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 29 mars 2017), que la société Lodel, locataire de locaux à usage commercial appartenant à la société PMP,

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL LE THIERCE Débit de boissons, bar, brasserie, friterie, traiteur, PMU, jeux

.., engagé le 16 juin 1986 par la société de Bohan, en qualité de vendeur cadre, a accepté de passer à compter du 30 septembre 1986 en la même qualité au service de la société Paris matériel service (PMS

/PMI ".

qu'il est dirigé contre la société Financière de l'échiquier ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 2018), que la société Patrimoine management et associés (la société PMA

selon les mêmes modalités, par la remise d'une copie de l'acte de son envoi, par lettre recommandée ; qu'il ne résulte pas des éléments de la cause que l'ordonnance de non-lieu ait été notifiée au FAF-PMI