de six mois à compter de la signification du jugement, sous astreinte provisoire de 500 euros par jour de retard pendant une durée de trois mois, - faire fonctionner systématiquement plusieurs pulvérisateurs

Vous lui avez proposé soit de pulvériser le produit pour la somme de 25 € soit de lui vendre le produit pour un montant de 75 €.

Cette expertise amiable a conclu que les dysfonctionnements pouvaient résulter de l'inadéquation du combustible (sciure pulvérisée) avec les spécifications techniques de la chaudière.

, qui avait acheté le matériel revendiqué avant de le céder à la société décrit un semoir rouge et un semoir rouge et blanc, un Gyrobroyeur, et une herse jaune et verte ; que le cover crop et le pulvérisateur

TRAVAUX AGRICOLES, CORRESPOND A CELLE QUI ETAIT DEFINIE AU TABLEAU C TROISIEME PARTIE DU TARIF DES PATENTES SOUS LA RUBRIQUE "EXPLOITANT D'UNE USINE A BATTRE, BROYER, DECORTIQUER, MOUDRE, PASSER, PULVERISER

travail et l'article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale ; Mais attendu que la cour d'appel a relevé que, si la ponceuse utilisée était dépourvue de dispositif d'aspiration, ni les mastics pulvérisés

moyen, que, d'une part, il résultait du procès-verbal de saisie que l'huissier avait saisi "une charrue vigneronne rouge, un tracteur Massey Fergusson 44 à chenilles, un motoculteur Soberfon, un pulvérisateur

B... selon laquelle il aurait pulvérisé des produits pesticides pendant trois à quatre heures par jour durant trois à quatre mois en automne et trois mois au printemps, est incompatible avec les quantités

B... selon laquelle il aurait pulvérisé des produits pesticides pendant trois à quatre heures par jour durant trois à quatre mois en automne et trois mois au printemps, est incompatible avec les quantités

tribunal de commerce de Fréjus a : - ordonné à la société [D] + de procéder sous astreinte de 500 euros par jour de retard à compter de la signification de la décision au traitement phytosanitaire pulvérisé

2012 à la suite d'une contre-indication médicale formulée par le médecin du travail après l'évocation d'une pathologie le 11 janvier 2011 ; -son exposition répétée aux produits phytosanitaires pulvérisés

de la nature des travaux, de combinaisons jetables ont été fournies à l’intéressé et que des équipements de protection collective ont été mobilisés, à savoir un aspirateur à filtre absolu et un pulvérisateur

matériel suivant : - une remorque Joskin année 2002 : 12.000 euros HT, - un semoir Vicon Kv année 2012, une trémie Vicon kv année 2012, un décompacteur Duro année 2008 : 15.000 euros HT, - un pulvérisateur

X...avec des limitations professionnelles certaines (désherbage avec pulvérisateur à dos, désherbage et débroussaillage à l'aide d'outils lourds ou difficiles à manier) ; Que pour autant, les premiers

l'appui de ses dires, que le ciment qu'il manipulait comportait également des particules de nickel, que celles-ci se retrouvaient lors des découpes de fers à béton mais aussi dans les huiles minérales pulvérisées

laissait présumer que ces colis étaient destinés à la destruction, que la société Moiroud, qui avait reçu des instructions écrites de la société LAB, n'ignorait, en effet, ni la nature, à savoir des pulvérisateurs

Raül X..., 2 ) Mme Carmen X..., domiciliés tous deux Restaurant La Pulperia, ...

4571487, n° 4571518, n° 4571501, n° 4923600) sur son site internet et dans le cadre de toute communication et notamment pour les produits et services suivants: - Classe 02 : Enduits décoratifs à pulvériser